X... n'affecte nullement la véracité de ses déclarations précises, concordantes, réitérées et confortées par le comportement théâtral et trouble du prévenu ; que, d'ailleurs, les accusations de Y... n'ont

part, que le délit d'omission de passation d'écritures était constitué, le contrôle fiscal ayant fait apparaître les anomalies suivantes : défaut d'indication du mode d'encaissement des honoraires, absence

... révèle une intelligence normale, un ancrage dans la réalité sans troubles psychologiques, des conduites pédophiliques qui peuvent se reproduire si les conditions en sont remplies et du fait de l'absence

DE CONTREDIT ; QUE LA SOCIETE MULLER AYANT OBTENU UN CONCORDAT, HOMOLOGUE, ET LA SADE L'AYANT ALORS ASSIGNEE EN VUE DE SE FAIRE RECONNAITRE CREANCIERE EN VERTU DUDIT PRET ET DE LA VOIR CONDAMNEE A

Gilbert X..., a demandé au tribunal de statuer sur l'homologation du concordat ; que par jugement du 4 avril 1986, le tribunal a refusé d'homologuer le concordat et prononcé la liquidation des biens de

Paul-Henri Z..., domicilié ..., administrateur judiciaire, pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du concordat Y..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

procédure pénale ; Attendu que tout arrêt de la chambre de l'instruction doit comporter des motifs propres à justifier sa décision ; que l'insuffisance ou la contradiction de motifs équivaut à leur absence

de l'autopsie initiale et de photocopies des photographies annexées, par des spécialistes italiens, en présence du docteur Y..., médecin légiste à Toulouse, ont confirmé, avec une précision et une concordance

aurait fallu une expertise médico-psychologique des victimes pour mesurer la crédibilité de ces jeunes filles, alors que leur comportement avait été interprété et que le magistrat instructeur s'était abstenu

lui mandat d'arrêt ; "alors, d'une part, que le juge d'instruction ne peut décerner de mandat d'arrêt que contre une personne en fuite et à l'encontre de laquelle il existe des indices graves et concordants

X..., qui a conclu à l'infirmation du jugement déféré en soutenant que les votes du crédit agricole et de la société Theix, émis contre l'adoption du projet de concordat, devaient être déclarés nuls de

[C] de sa demande, qu'il appartenait au requérant qui s'estimait victime d'une discrimination raciale, d'établir un faisceau de circonstances graves, précises et concordantes, la cour

[Q] de sa demande, qu'il appartenait au requérant qui s'estimait victime d'une discrimination raciale, d'établir un faisceau de circonstances graves, précises et concordantes, la cour

procéder à l'audition des professeurs C... et D..., qui sont étrangers à la présente procédure, que les différents examens échographiques et cliniques pratiqués par les docteurs A... et Y... sont en concordance

de présomptions graves, précises et concordantes de la seule absence de consensus scientifique sur l'étiologie de la sclérose en plaques, la cour d'appel a violé les articles 1386-4 et 1353 du code civil

, ensemble l'article R. 53-14 dudit code ; Attendu qu'il résulte des premier et dernier textes que les empreintes génétiques des personnes à l'encontre desquelles il existe des indices graves ou concordants

Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile ; Attendu que la société AUDIT EXPERTISE a relevé appel de ce jugement le 30 avril 2003, dans des conditions de recevabilité non contestées, en l'absence

Hereus ni que le président Masson ait donné lecture de la décision en l'absence de l'un des magistrats ayant participé à son élaboration ainsi que le permettent les dispositions de l'article 485 du Code