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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03056_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
de sang jusque dans l'aorte, un hématome de la taille d'une mandarine sur la valve tricuspide bouchant le cœur droit, ce qui entraînait une hépatomégalie avec cytolyse hépatique, une dilatation de la veine
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-145334
12 juin 2014
12 juin 2014
The surgeon’s diagnosis was as follows: acute thrombophlebitis of deep veins of the right leg. The applicant required urgent placement in a hospital.
Source officielle6ème chambre
DTA_2208763_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
De plus un témoignage d’une autre collègue indique que le principal aurait indiqué souhaiter se venger.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2208037_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
C soutient qu'il craint pour sa sécurité et celle de sa famille en cas de retour dans son pays d'origine au motif que son beau-frère a tué son épouse et que la famille de celle-ci veut se venger.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205817_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
prélèvement bactériologique a indiqué toujours la présence d'un staphylococcus aureus, qu'il a été mis en évidence le 14 février suivant une complication de phlébite, à savoir une thrombose veineuse de la veine
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c6
23 mai 2002
23 mai 2002
son interrogatoire de première comparution, la personne mise en examen, contrôleur du Trésor Public, a reconnu avoir commis les faits qui lui sont reprochés, en exposant en substance avoir voulu se venger
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cdd
11 janvier 2016
11 janvier 2016
utilisait ensuite pour continuer à les frapper, il se rappelle encore, le jour où elle le frappait avec le manche du martinet qui lui a échappé des mains brisant l'aquarium, recourant alors pour se venger
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01433
21 juin 2011
21 juin 2011
fiabilité, ni en terme de timing, ni en terme de santé mentale étant donné qu'il continue de menacer de faire ce qu'il veut et éventuellement de se remettre en arrêt maladie, voire de s'ouvrir les veines
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100292_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
des délits commis entre le 27 et le 29 avril 2017 ne se sont constitués et organisés qu'à seule fin de porter atteinte aux membres du " clan G " qu'ils visaient et contre lesquels ils voulaient se venger
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03842_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
A, présenté comme un ancien collègue, qui relate des propos qui lui auraient été tenus par Mme E lui indiquant qu'elle souhaitait se venger de M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_18VE04055_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
B C, né le 23 février 1983, a subi, le 16 octobre 2002, une ablation de l'appendice au centre hospitalier de Versailles au cours de laquelle son artère et sa veine iliaques droites ont été sectionnées.
Source officielleCH 2 JU
DTA_2203155_20230216
16 février 2023
16 février 2023
l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, soutient qu'elle encourt des risques en cas de retour dans son pays d'origine à raison d'une vendetta émanant d'une famille qui chercherait à se venger
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2202598_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
A soutient qu'il a quitté le Kosovo en raison des menaces de mort dont lui et les membres de sa famille ont fait l'objet de la part d'un groupe de personnes souhaitant les tuer pour se venger, il n'apporte
Source officielle8ème chambre
DTA_2109770_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
les menaces de mort qu'il a proférées à l'encontre du maire, le 3 juillet 2020, alors qu'il se trouvait dans le bureau de la directrice des ressources humaines et qu'il menaçait de se trancher les veines
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2102960_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
dont la prescription, commencée en août 2017 dès l'arrivée de l'enfant sur le territoire, avait été renouvelée en dernier lieu le 24 février 2021 et avait justifié la pose d'une chambre implantable en veine
Source officielleChambre 1
DTA_2000844_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
charge de Mme B au sein de cet établissement doit être considérée comme fautive ; en effet, il n'y avait aucune urgence à réaliser un pontage avant une tentative de rééducation ; l'utilisation d'une veine
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2402992_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
L’état de l’œil gauche s’est progressivement dégradé sous l’effet d’une hypertension oculaire, elle-même à l’origine d’une occlusion ischémique de la veine centrale de la rétine.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2217749_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
D'autre part, si le requérant fait valoir que les autorités nigérianes le recherchent pour le meurtre de sa compagne et que sa famille souhaite la venger, le seul article de presse produit par le requérant
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2300584_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
est alors détecté au moment de la réalisation de radiographies la présence " d'une sorte de guide métallique potentiellement sur l'axe vasculaire veineux fémoral droit remontant jusqu'au niveau de la veine
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01384_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
B, qui souffre d'une cirrhose dysmétabolique aggravée par une thrombose de la veine porte, pour laquelle il est suivi par le service de l'unité de transplantation hépatique de l'hôpital Pitié Salpêtrière
Source officiellePage 35 sur 88