collective, de la SARL SUP83 ; ATTENDU que la SARL SUP83, [Adresse 2], est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 834226888, et exerce une activité de: Commerce de vêtements

patrouille sur la voie publique à deux heures du matin, l'attention des fonctionnaires de police a été attirée par une jeune femme, en état de panique, leur faisant signe, et par un homme en sous-vêtements

attaqué (Paris, 26 juin 1991), que, par l'entremise de la société Centrale d'assurances commerciales et industrielles (la CACI), courtier d'assurance, la société Popard, qui exploitait un commerce de vêtements

En revanche, si le requérant fait valoir que, maintenu sans surveillance en cellule disciplinaire sans draps et vêtu de ses sous-vêtements, il n'a fait l'objet d'aucun suivi médical à la suite de l'injection

Faits et procédure La SARL [A] [H] a été constituée le 29 août 2007 et exerce une activité de création, fabrication et commercialisation de vêtements, lingerie, chaussures et accessoires de mode, bijoux

X... a eu, à supposer les faits établis, un rôle actif dans la préparation et leur réalisation, notamment lors de l'achat ou le prêt de vêtements à caractère provocateur destinés aux fillettes et à l'adolescente

complet brodé, lit, chevet, armoire - chambre ancienne vernie avec mêmes meubles que ci-dessus et, en outre : coiffeuse, meuble en chêne, télévision couleur - vaisselle - verres - penderie avec vêtements

[M] se bornait à faire état de statistiques d'ordre général révélant qu'était surcontrôlée une population jeune, masculine, portant des vêtements qui sont ceux à la mode dans la jeune génération

lui étaient reprochés, commis ou tenté de commettre une atteinte sexuelle avec violence, contrainte, menace ou surprise sur la personne de Monique Y..., en l'espèce en lui passant la main sous les vêtements

web, marketing digital et conseil/ études en stratégie marketing - La vente et le commerce en ligne de matériel électronique, textile, produits de beauté, bijoux fantaisies, outils de bricolages, vêtements

Acacias, il a été prévu l'attribution d'une prime d'insalubrité (salissure) spécifique par heure travaillée « afin de tenir compte des contraintes rencontrées sur le site en matière de nettoyage des vêtements

Acacias, il a été prévu l'attribution d'une prime d'insalubrité (salissure) spécifique par heure travaillée « afin de tenir compte des contraintes rencontrées sur le site en matière de nettoyage des vêtements

Acacias, il a été prévu l'attribution d'une prime d'insalubrité (salissure) spécifique par heure travaillée « afin de tenir compte des contraintes rencontrées sur le site en matière de nettoyage des vêtements

Acacias, il a été prévu l'attribution d'une prime d'insalubrité (salissure) spécifique par heure travaillée « afin de tenir compte des contraintes rencontrées sur le site en matière de nettoyage des vêtements

Acacias, il a été prévu l'attribution d'une prime d'insalubrité (salissure) spécifique par heure travaillée " afin de tenir compte des contraintes rencontrées sur le site en matière de nettoyage des vêtements

Acacias, il a été prévu l'attribution d'une prime d'insalubrité (salissure) spécifique par heure travaillée « afin de tenir compte des contraintes rencontrées sur le site en matière de nettoyage des vêtements

Acacias, il a été prévu l'attribution d'une prime d'insalubrité (salissure) spécifique par heure travaillée « afin de tenir compte des contraintes rencontrées sur le site en matière de nettoyage des vêtements

conclu le 2 mai 1991avec la société Textiles manufactures Picardie (TMP) un contrat de cogérance en application duquel ils s'engageaient à assurer la gestion et l'exploitation d'un magasin de vente de vêtements