O... a présenté des troubles psychiatriques qui ont motivé des soins sans son consentement, tantôt sous le régime d'une hospitalisation complète, tantôt sous la forme d'un programme de soins.

de nuit effectuées et non payées, de l'indemnité pour travail de nuit prévue à l'article A.3.2.1 de l'annexe III de la Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins

l'établissement pénitentiaire, à Nourredine X..., le 30 mars 2005 ; "alors qu'en matière de détention provisoire, un délai minimum de quarante-huit heures devant être observé entre la notification, par les soins

X..., chirurgien, la restitution d'un indu de 18 813,93 euros, correspondant à des soins postopératoires prodigués à ses propres patients plus de dix jours, mais moins de vingt jours après des interventions

annexe à la médecine et à la chirurgie qui, comme l'échographie, n'était pas un diagnostic mais une technique de constat de gestation qui n'avait pas pour objet de prévenir une maladie ou d'apporter des soins

alors qu'une lésion n'est présumée imputable à un accident de travail que si elle est apparue, soit aux temps et lieu de travail, soit dans un temps voisin de l'accident de travail, soit au cours de soins

attaqué (Paris, 16 janvier 1990) de l'avoir condamné au paiement d'une indemnité de 750 000 francs alors que, selon le premier moyen, d'une part, on ne pouvait lui imputer à faute de ne pas avoir pris soin

de soins qui comprennent notamment "l'achat des médicaments et produits usuels correspondant à l'objet de cette section" ; que la cour d'appel a justement déduit de ces dispositions que ne sont inclus

selon le moyen, que la cour d'appel, qui a constaté que, contrairement aux allégations de la salariée, le personnel du laboratoire devait, après avoir obtenu des organismes sociaux le remboursement des soins

considérations identiques à celles retenues en première instance quant à l'importance du pretium doloris et du préjudice esthétique résultant de la multiplicité des interventions chirurgicales et des soins

pour eux les meilleurs égards, sauf en cas d'hospitalisation" ; qu'il était prévu que, dans l'hypothèse d'une mésentente, dont les vendeurs seraient seuls juges, il serait substitué à l'obligation de soins

Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 14 mars 2023), le 16 février 2023, après avoir été admis en soins psychiatriques sans consentement sous la forme

Mme [B] fait grief à l'arrêt de confirmer le jugement et de rejeter ses autres demandes, alors « que le juge aux affaires familiales ne peut déléguer au juge des enfants le soin de fixer les modalités

sa décision de motifs, en violation de l'article 455 du code de procédure civile ; 2°/ que l'article M.05.02.1 de la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins

application de l'article L. 1142-1, II, du code de la santé publique, les préjudices du patient doivent être imputables, de façon directe et certaine, à des actes de prévention, de diagnostic ou de soins

W... critique l'injonction de soins ordonnée contre lui, soutenant qu'il n'est pas établi par expertise médicale qu'il est susceptible de faire l'objet d'un traitement. 13.

novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller D..., les observations de Me Z... et de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Roland Y... coupable de la contravention de mauvais traitements à animaux domestiques, en l'espèce deux chevaux par privation de nourriture, par défaut de soins