CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 209 résultats pour « Semidel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f441e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

AXA FRANCE IARD demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE, avocat au barreau de MARSEILLE avocat postulant

Source officielle

Page 35 sur 61

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-1

600fffe852b76d7904f2824a

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

€, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 1] ensemble représentés par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON

Source officielle
CA

Chambre 1-4

60225d831301761e61f2fab1

Appel

4 février 2021

4 février 2021

président en exercice dont le siège social est [Adresse 1], mais domiciliée en sa Direction régionale de la Méditerranée - [Adresse 4] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON

Source officielle
CA

3e chambre civile

69fd7a03cdc6046d4703c936

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Alain de ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d767

Appel

16 février 2011

16 février 2011

.- Jean-Jacques E..., avoués à la Cour assistée de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Téodoro David Z... ... 20200 BASTIA défaillant S. C.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01430_20231016

Admin. Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 septembre 2023, la société par actions simplifiée Ingérop Conseil et Ingénierie, représentée par la SCP de Angelis, Semidei, Vuillquez, Habart-Melki, Bardon,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2202570_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Par un mémoire, enregistré le 5 juillet 2022, la société BRL Ingenierie, représentée par la SCP de ANGELIS - SEMIDEI - VUILLQUEZ - HABART MELKI - BARDON - de ANGELIS, avocats, conclut : - à titre principal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210166_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

Par une requête enregistrée le 28 février 2023, la société SA Axa France Iard, représentée par le cabinet d'avocats SCP de Angelis -Semidei -Vuillquez-Habart-Meli-Bardon-de Angelis, demande au juge des

Source officielle
CA

Chambre commerciale

650d312771dfcd831820132c

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

garantir la société Béton Pacifique au titre de sa garantie RC ; - dire et juger que la société Gan outre-mer IARD ne saurait opposer à la société Béton Pacifique l'application d'un plafond pour sinistre sériel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

662b43dafe25450008314a00

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

1945 à [Localité 13] (63) [Adresse 11] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque : B1055 Assistée de Me Monika SEIDEL-MOREAU

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6980a451cdc6046d47a05564

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Il considère que Monsieur [J] [H] était dans la catégorie à risque élevé au regard de ses résultats en raison d’un doute sur l’atteinte de la vésicule séminale gauche, d’autant que les IRM sous estiment

Source officielle
CC

civ3

613723b7cd5801467740d4b5

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

lequel il était tenu solidairement des mêmes obligations que les architectes, le bureau d'études ICT n'aurait été seulement chargé que des plans d'exécution de béton armé et, en particulier, ceux des semelles

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02310

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

maréchal-ferrant ; que s'il n'existe aucune définition légale de cette activité, il est cependant admis qu'elle consiste en l'art de forger et d'adapter rationnellement aux sabots des équidés des semelles

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973b113cdc6046d4772d7c3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ALLIANZ IARD demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364bad8e405357f749ea782

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

ALLIANZ IARD Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63be629b13ef607c90ab626f

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SA ALLIANZ IARD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège situé [Adresse 1] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb2a

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice 87 Rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de la SCP DE ANGELIS DEPOERS SEMIDEI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

669ea201e2a18bd08ce43b00

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

barreau d’AIX-EN-PROVENCE La Société ALLIANZ IARD dont le siège social est sis [Adresse 9] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

68fb978211af6ba0065f3d8f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 13 janvier 2011, la Société SEMIDEP (société d'économie mixte interdépartementale de la Région Parisienne), aux droits de laquelle vient désormais

Source officielle
TJ

Référés civils

6a15e5eccdc6046d470573d2

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

de LYON ERGO FRANCE, en qualité d’assureur de responsabilité civile de Monsieur [S] [G] dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Guillaume DESMURE de la SCP DE ANGELIS - SEMIDEI

Source officielle