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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90698
14 mai 2013
Sébastien Y...lui a demandé de lui expliquer pourquoi elle ne s'était pas présentée au travail à compter du 6 juillet suivant et la raison de cet abandon de poste.
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soc
613722c4cd58014677401384
22 octobre 1996
Antoine XG..., demeurant chemin des Fumades, Le San Sébastian, bâtiment 2, 06220 Vallauris, 8°/ de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300770
9 juin 2009
du code de commerce, ensemble l'article 2244 du code civil dans sa rédaction applicable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 mars 2007), que la société civile immobilière du 25 rue Saint-Sébastien
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402741_20250124
24 janvier 2025
A, adjoint technique de 1ère classe au sein des services de la commune de Saint-Sébastien d'Aigrefeuille, a été victime le 22 juin 2021, d'un accident ayant justifié son placement en congé d'invalidité
6253cccbbd3db21cbdd91492
23 avril 2014
Jean-Baptiste Y... ... 20290 LUCIANA ayant pour avocat Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de
7ème Ch Prud'homale
6360cabc3c369c7f74997127
31 octobre 2022
AJ UP Représenté par Me Sébastien PONCET de la SELCA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON - N° du dossier 22/02389 [W] [O] Es qualité de « Mandataire judiciaire » de la « SELARL [
6ème CHAMBRE CIVILE
659d98cbaa704a07f492cfdf
9 janvier 2024
n° DU : 09 Janvier 2024 AFFAIRE : [T] [G] C/ Société BRICO DEPOT, Société MARSH Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL CDN JURIS Me Nadine DESSANG l’AARPI MONTESQUIEU AVOCATS Me Sébastien
6253cd58bd3db21cbdd93044
14 mars 2016
N DOSSIER N 16/ 08 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 14 mars 2016 Sébastien X...
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00582
25 mars 2009
égale à 30% du montant TTC des actes effectués par celui-ci ; que pour écarter la demande de Sébastien X... tendant à voir qualifier la relation contractuelle le liant à Eric Y... en contrat de travail
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200774
31 mai 2018
Sébastien X..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 14 mars 2017 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Versailles, dans le litige l'opposant à l'union de recouvrement des cotisations
6253cd68bd3db21cbdd9341b
6 juillet 2016
Sébastien Y...et la compagnie MACIF seront condamnés in solidum aux dépens de première instance et d'appel.
Tribunal Administratif de Toulon
ORTA_2202632_20220927
27 septembre 2022
D, la société Coin du Sud, la société Sébastien Lopez Valorisation, M et Mme E, M.
ORTA_2202633_20220927
ORTA_2202635_20220927
ORTA_2202636_20220927
6253cc1cbd3db21cbdd8f28b
7 mars 2012
I SAN SEBASTIANO Z... A... B...
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d2
Cette ordonnance est déférée à la cour par Monsieur Sébastien K...qui en sollicite l'infirmation en toutes ses dispositions.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01374
3 octobre 2018
Sébastien Y... de sa demande de rappel d'indemnité de paniers de nuit. AUX MOTIFS QUE «que M.
6253cabebd3db21cbdd8beb2
15 mai 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX ---------------------------------------------- pp Le : 15 mai 2008 CHAMBRE SOCIALE- SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 06 / 1102 Monsieur Sébastien
6253ca97bd3db21cbdd8b7c2
6 mai 2008
RG N : 07 / 01356 AFFAIRE : Franck X..., Daniel Y..., Laurent Z..., Florent Y..., Joël A..., Loïc B..., Frédéric C..., Sébastien D..., Joël E...