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14 665 résultats pour « Sebastian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90698

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

Sébastien Y...lui a demandé de lui expliquer pourquoi elle ne s'était pas présentée au travail à compter du 6 juillet suivant et la raison de cet abandon de poste.

Source officielle

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CC

soc

613722c4cd58014677401384

Cassation

22 octobre 1996

22 octobre 1996

Antoine XG..., demeurant chemin des Fumades, Le San Sébastian, bâtiment 2, 06220 Vallauris, 8°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300770

Cassation

9 juin 2009

9 juin 2009

du code de commerce, ensemble l'article 2244 du code civil dans sa rédaction applicable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 mars 2007), que la société civile immobilière du 25 rue Saint-Sébastien

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402741_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

A, adjoint technique de 1ère classe au sein des services de la commune de Saint-Sébastien d'Aigrefeuille, a été victime le 22 juin 2021, d'un accident ayant justifié son placement en congé d'invalidité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91492

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

Jean-Baptiste Y... ... 20290 LUCIANA ayant pour avocat Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6360cabc3c369c7f74997127

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

AJ UP Représenté par Me Sébastien PONCET de la SELCA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON - N° du dossier 22/02389 [W] [O] Es qualité de « Mandataire judiciaire » de la « SELARL [

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

659d98cbaa704a07f492cfdf

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

n° DU : 09 Janvier 2024 AFFAIRE : [T] [G] C/ Société BRICO DEPOT, Société MARSH Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL CDN JURIS Me Nadine DESSANG l’AARPI MONTESQUIEU AVOCATS Me Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93044

Appel

14 mars 2016

14 mars 2016

N DOSSIER N 16/ 08 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 14 mars 2016 Sébastien X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00582

Cassation

25 mars 2009

25 mars 2009

égale à 30% du montant TTC des actes effectués par celui-ci ; que pour écarter la demande de Sébastien X... tendant à voir qualifier la relation contractuelle le liant à Eric Y... en contrat de travail

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200774

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

Sébastien X..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 14 mars 2017 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Versailles, dans le litige l'opposant à l'union de recouvrement des cotisations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd9341b

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Sébastien Y...et la compagnie MACIF seront condamnés in solidum aux dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2202632_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

D, la société Coin du Sud, la société Sébastien Lopez Valorisation, M et Mme E, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2202633_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

D, la société Coin du Sud, la société Sébastien Lopez Valorisation, M et Mme E, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2202635_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

D, la société Coin du Sud, la société Sébastien Lopez Valorisation, M et Mme E, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2202636_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

D, la société Coin du Sud, la société Sébastien Lopez Valorisation, M et Mme E, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f28b

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

I SAN SEBASTIANO Z... A... B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d2

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Cette ordonnance est déférée à la cour par Monsieur Sébastien K...qui en sollicite l'infirmation en toutes ses dispositions.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01374

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Sébastien Y... de sa demande de rappel d'indemnité de paniers de nuit. AUX MOTIFS QUE «que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beb2

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX ---------------------------------------------- pp Le : 15 mai 2008 CHAMBRE SOCIALE- SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 06 / 1102 Monsieur Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7c2

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

RG N : 07 / 01356 AFFAIRE : Franck X..., Daniel Y..., Laurent Z..., Florent Y..., Joël A..., Loïc B..., Frédéric C..., Sébastien D..., Joël E...

Source officielle