CREDIT LOGEMENT [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Raphaël CROON de la SCP SAMMUT-CROON-JOURNE-LEAU,Société d’avocats inter-barreaux, avocat au barreau de REIMS DEFENDEURS Monsieur [O

, que d'ailleurs, la convention et son avenant lui reconnaissent expressément l'initiative de prendre ses cinq semaines de congés par an, successivement ou séparément, et de déterminer lui même ses samedi

laquelle est publié le récit de l'événement, illustré par quatre photographies, en ces termes : « Le Collectif 69 a mené une action d'information sur les médicaments génériques de la marque [5], ce samedi

modification de son contrat de travail ne pouvant lui être imposée et que l'employeur lui opposait la clause contractuelle stipulant : « vous pourrez travailler de jour comme de nuit, ainsi que les samedis

Le samedi 17 juillet suivant, une altercation verbale et physique est survenue entre le salarié et le second de cuisine M. [X], lorsque M.

police dressés par le commissariat du 12ème arrondissement de Paris suite à leurs appels téléphoniques passés pour des nuisances sonores en provenance d'un appartement voisin les jours suivants : 1) le samedi

X... a passé commande auprès de la société SAMI 85, devenue la société SVMI, d'un camion et d'une remorque ; que, par actes du 30 juin 1993, la société SVMI a cédé ses créances, selon les modalités de

eux, si bien qu'il peut en être déduit que ce travail effectué le samedi n'est pas intégré dans leur régime ordinaire et régulier ; que la majoration suite à un travail effectué le samedi ne peut donc

, vendredis et samedis.

U... avait toutes les qualités requises pour devenir une cliente du samedi.

Dia Sambi a sollicité le bénéfice des prestations familiales à compter du mois de juin 1988 en faveur de quatre de ses enfants arrivés en France le 20 de ce mois ; que, pour rejeter sa demande, le tribunal

de faire droit aux conclusions présentées par la COMMUNE DE SALBRIS et par M.

Elle a indiqué que le samedi 31 juillet vers 16 heures 45, alors qu'elle se trouvait au volant de sa Peugeot 205 à l'arrêt au panneau Promenade du Fort, boulevard Bertrand, elle a été heurtée à l'arrière

laboratoire, de s'enquérir des résultats des analyses qu'elle avait prescrites ; en effet, il est établi par les différentes expertises que la mort d'Elise Z..., survenue dans la nuit du vendredi 28 au samedi

d'urbanisme, documents réclamés par leur banque pour constituer leur dossier de prêt ; qu'il ressort du supplément d'information et des débats que : - le prévenu a annoncé à Mme Y... au téléphone, le samedi

refusant, elle a méconnu son office et n'a pas légalement justifié, en la forme, sa décision ; "alors, en outre, que, dans son mémoire, le demandeur faisait valoir que dans la semaine du lundi 21 au samedi

fait valoir qu'il avait été convoqué par lettre recommandée du vendredi 2 mars 2001, alors que le débat contradictoire était fixé au vendredi 9 mars, le délai utile, duquel devaient être décomptés les samedi

fait valoir qu'il avait été convoqué par lettre recommandée du vendredi 2 mars 2001, alors que le débat contradictoire était fixé au vendredi 9 mars, le délai utile, duquel devaient être décomptés les samedi