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826 résultats pour « Rotkop »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY02226_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

celui-ci et dans son prolongement, avec une co-visibilité partielle et intermittente, et un espace excédentaire d'une hauteur de trente à trente-six mètres correspondant à la partie haute balayée par les rotors

Source officielle

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CAA

2ème Chambre

DCA_21VE03442_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

En troisième lieu, la préfète n'est pas fondée à opposer la circonstance que le modèle d'éolienne retenu est celui d'un rotor de 114 mètres et une garde au sol de seulement 23 mètres et " qu'aucune autre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01708_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Il indique avoir été blessé volontairement par le rotor arrière d'un hélicoptère et avoir été torturé par un membre des " Cobras " de la milice armée.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0906DEC006351200

Admin. suprême

6 septembre 2005

6 septembre 2005

Le 5 août 1997, le procureur de la République auprès du tribunal de grande instance de Chartres cita le requérant à comparaître devant le tribunal de police de Nogent-le-Rotrou pour avoir exploité une

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Jean-Claude Rotrou, - M. François Burr, - M. Philippe Jesenberger, - M. Gilles Montariol, - Mme Véronique Lesage, - M.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

696138c7cdc6046d47c42f49

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Septembre 2024 - RG n° 20/00496 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRÊT DU 08 JANVIER 2026 APPELANT : Société [20] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Samuel ROTHOUX

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189497d8ceca1cd7019048

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

De même, ce type de vol n'a pas été évalué dans le plan de sécurité initial du 23 février 2015 qui ne fait état que de risques de chute depuis une porte et de percussion par le rotor de queue.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc3bfb9d36095febc9d29c

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

[G] a également qualifié l'appareil d'épave, après avoir notamment relevé que les pales étaient présentes mais fortement endommagées, que la poutre arrière était tordue, et que toutes les pales du rotor

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24NT01598_20240807

Admin. Appel

7 août 2024

7 août 2024

ne sont pas assez hauts et ne permettent pas de capter les phénomènes de migration en hauteur, tels que ceux observés chez les noctules et les pipistrelles, qui se déroulent généralement à hauteur de rotor

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02001_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Par ailleurs, la faible hauteur de la garde au sol située à 23 mètres, résultant de la hauteur maximale des éoliennes de 143 mètres et du diamètre du rotor des appareils de 117 mètres, accroit les dangers

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02031_20251003

Admin. Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

terme, les photomontages versés au dossier montrent que cette végétation atténuera insuffisamment l’effet de co-visibilité depuis ce point de vue, en particulier s’agissant de l’éolienne E1, dont le rotor

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01769_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Le projet consiste en l'implantation d'un parc éolien comprenant deux éoliennes d'une hauteur en haut de nacelle de 121 mètres, d'un diamètre de rotor de 162 mètres et d'une hauteur de garde de 40 mètres

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00641_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

De même, le diamètre du rotor des appareils supérieur à 90 m et la faiblesse de la garde au sol accroissent les dangers pour les chiroptères au point que la MRAE souligne l'absence de prise en compte des

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02025_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Par ailleurs, l'extrémité du mat, le rotor et les pales de l'éolienne E2 apparaissent au-dessus de l'axe de la route départementale 88.

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00335_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

d'autorisation, que l'éolienne de type dit " E-115 " est munie d'un système dit "mode tempête ", qui permet le fonctionnement de l'éolienne même à des vitesses de vent très élevées mais avec une vitesse de rotor

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_19MA01836_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Le 24 septembre 2013, le médecin de prévention a émis des prescriptions pour l'adaptation du poste de travail de l'intéressée avec fourniture d'un fauteuil ergonomique, d'un repose pieds et d'un min-rotor

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00372_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

De même, si les requérants soutiennent que l'étude d'impact n'a pas pris en compte les effets stroboscopiques de la modification de rotor et de hauteur d'une éolienne, il résulte de l'étude d'impact que

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CAA

1ère Chambre

DCA_25NT00781_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

alors proposé de supprimer l’éolienne E2, de déplacer les éoliennes E1 et E3 afin d’harmoniser la variante et de permettre une distance entre les éoliennes acceptable et enfin d’augmenter la taille des rotors

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02241_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

Tous les déplacements observés l'ont été à des hauteurs inférieures à celle des rotors des éoliennes projetées.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0712JUD001738009

Admin. suprême

12 juillet 2011

12 juillet 2011

Un battement excessif des hélices en était résulté et une hélice de rotor avait heurté le toit de l’hélicoptère, de sorte que le rotor avait été désynchronisé et les hélices écrasées les unes contre les

Source officielle