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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83b
19 novembre 2008
19 novembre 2008
APPELANT Monsieur Gilbert X...
Source officiellecr
6079a8bd9ba5988459c4ec04
16 janvier 1975
16 janvier 1975
(GILBERT), POUR HOMICIDE INVOLONTAIRE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a119
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Son époux, Frédéric X..., exerçait déjà l'activité de VRP multicartes depuis 1988 auprès de la société Laboratoires Gilbert, société du groupe BATTEUR.
Source officielleciv3
à l'arrêt de rejeter sa demande de dommages-intérêts forméec/M. Gilbert Y
60794ca29ba5988459c463b9
12 avril 1995
12 avril 1995
Gilbert Y... n'ait pas été mandaté par ses soeurs pour conclure un bail rural au profit de M. X..., et quand bien même M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301352
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Gilbert X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Andrée Y... et M.
Source officielleciv1
60794cf79ba5988459c47a9a
2 mai 2001
2 mai 2001
Gilbert Y..., en partage des successions ; que l'arrêt attaqué a notamment dit qu'au cours des opérations de partage, il sera préférentiellement attribué à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10248
7 mars 2018
7 mars 2018
X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 juin 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Tirmant-Raulet
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e472
6 juillet 2011
6 juillet 2011
représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Pascale CHIRON, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Gilbert Paul François Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b04e
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Monsieur Gilbert X... relève régulièrement appel de cette décision.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101161
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Gilbert Y... ; qu'en énonçant, par conséquent, pour condamner Mme Caroline X... à payer à M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1104DEC000046605
4 novembre 2008
4 novembre 2008
page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s9FE6B50C { width:200.28pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 466/05 by Raul
Source officielle1ère Chambre
6985f2c1cdc6046d4732909c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ETABLISSEMENTS GILBERT METHIVIER DEMANDERESSES : S.C.E.A. DU CARROIR, dont le siège social est sis “[Adresse 5] S.A.
Source officielleChambre 4 A
64d32c93ab0b21d969c834b1
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Or, comme rappelé par la Sarl Electricité Générale Gilbert Messemer, ces documents sont quérables et non portables.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89996
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Gilbert A... ... 59224 THIANT Représentant : Me Jean-Paul TEISSONNIERE (avocat au barreau de PARIS) substitué par Me AVELINE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE N.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac63
14 mai 2008
14 mai 2008
Gilbert, le 02 Mars 2007, sur toutes les dispositions ; - M. le Procureur de la République, le 05 Mars 2007, sur les dispositions pénales contre Monsieur DD... Gilbert ; - Monsieur B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a516
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Gilbert X....
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT04095_20240216
16 février 2024
16 février 2024
A B et Mme C D épouse B résident à Le Mesnil-Gilbert (Manche). L'accès à leur propriété s'effectue par le chemin dit E.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101165
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Gilbert, ainsi qu'en témoigne Mme A... Catherine et Mme G...
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9209e
26 février 2015
26 février 2015
G : 14/ 00808 AJ/ VC JUGE DE L'EXECUTION DE NIMES 24 janvier 2014 RG : 13/ 04585 SARL GARAGE GILBERT X...
Source officielle18e Chambre B
615e0e47c25a97f0381f545c
4 juillet 2014
4 juillet 2014
Emmanuel DOUHAIRE Emmanuel DOUHAIRE [B] [U] [V] [P] CGEA DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Cyril MICHEL Me Françoise ARNAUD-LACOMBE Me Raphael GARCIA Me Gilbert
Source officiellePage 35 sur 944