CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

13 022 résultats pour « Pierre LANCON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2312566_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2312569_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2312571_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2312574_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2312576_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2312577_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2312578_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2312580_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2312583_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2312587_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2312588_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2312595_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201335_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201474_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; - le décret n° 88-145 du 15 février 1988 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2507140_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

1°) d’ordonner à toutes personnes occupant sans droit ni titre les parcelles cadastrées section C n° 747 et n° 749 accueillant l’aire de grand passage de gens du voyage située lieu-dit Respide à Langon

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104774_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Après instruction, le syndicat intercommunal du secteur scolaire de Langon, autorité organisatrice secondaire, a édité une carte d'abonnement le 10 septembre 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f53

Appel

6 mars 2018

6 mars 2018

Au regard du caractère laconique du certificat médical du 22 février 2018 sur le caractère nécessaire d'une hospitalisation complète pour prodiguer les soins dont doit faire l'objet Monsieur Y... dans

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01079

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Convoqué à un entretien préalable en vue d'un éventuel licenciement, avec mise à pied conservatoire, il a été licencié par lettre du 1er février 2019 pour faute grave. 4.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c28a4dd7001754d62121f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il aurait alors retiré ses gants pour passer un doigt dans le bol afin de dégager une des pièces.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2415525_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 35 sur 652

← PrécédentSuivant →