AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2312566_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2312569_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2312571_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2312574_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2312576_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2312577_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2312578_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2312580_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2312583_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2312587_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2312588_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2312595_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lançon, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2201335_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201474_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; - le décret n° 88-145 du 15 février 1988 ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2507140_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
1°) d’ordonner à toutes personnes occupant sans droit ni titre les parcelles cadastrées section C n° 747 et n° 749 accueillant l’aire de grand passage de gens du voyage située lieu-dit Respide à Langon
Source officielle4ème chambre
DTA_2104774_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Après instruction, le syndicat intercommunal du secteur scolaire de Langon, autorité organisatrice secondaire, a édité une carte d'abonnement le 10 septembre 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f53
6 mars 2018
6 mars 2018
Au regard du caractère laconique du certificat médical du 22 février 2018 sur le caractère nécessaire d'une hospitalisation complète pour prodiguer les soins dont doit faire l'objet Monsieur Y... dans
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO01079
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Convoqué à un entretien préalable en vue d'un éventuel licenciement, avec mise à pied conservatoire, il a été licencié par lettre du 1er février 2019 pour faute grave. 4.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c28a4dd7001754d62121f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il aurait alors retiré ses gants pour passer un doigt dans le bol afin de dégager une des pièces.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2415525_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 35 sur 652