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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème Chambre
DTA_2101138_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Ils soutiennent que la responsabilité du CHU Amiens-Picardie est engagée à raison d'un défaut de prise en charge de Jean-Claude A.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02403_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
A..., professeur des universités – praticien hospitalier affecté au centre hospitalier universitaire Amiens-Picardie et à l’université de Picardie Jules Verne, a été placé en congé de longue durée du 31
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01403
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Stéphane sollicite du Conseil de voir condamner la SA les Courriers Automobiles Picards au paiement de rappel d'indemnité de repas ; que Monsieur X...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00049_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
En défense, le CHU d'Amiens-Picardie conclut au rejet de la requête d'appel de M.
Source officielleciv3
613723bfcd5801467740da17
4 décembre 2001
4 décembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société immobilière de Picardie (SIP), société anonyme, dont le siège
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2004134_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
enregistrée le 24 décembre 2020, Mme A B demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 novembre 2020 par laquelle la directrice générale du centre hospitalier universitaire (CHU) d'Amiens Picardie
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2302791_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré 31 août 2023, l'université de Picardie Jules Verne conclut au rejet de la requête.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00044
20 janvier 2009
20 janvier 2009
(les cautions) se sont rendus cautions solidaires, à concurrence d'un certain montant en principal, de toutes les obligations souscrites par la société Picardie utilitaires (la société) envers la Banque
Source officielle2ème Chambre
DTA_1900953_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Beaujard, rapporteur public, - et les observations de Me Denys, représentant le centre hospitalier universitaire Amiens-Picardie et la société Relyens Mutual Insurance.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01648_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Il résulte de l'instruction que par un courrier du 16 janvier 2018 adressé au CHU Amiens-Picardie, le conseil de M.
Source officielleJCP
69d03ad4cdc6046d4708e232
2 avril 2026
2 avril 2026
A cette audience, la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE, représentée par son conseil, maintient les termes de son assignation.
Source officielleJex
66335bb4c0d3e3fe99cae572
5 avril 2024
5 avril 2024
En l'espèce, l'URSSAF PICARDIE succombe. En conséquence, il convient de condamner l'URSSAF PICARDIE aux entiers dépens de l'instance.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63c649a2be43307c9013b266
16 janvier 2023
16 janvier 2023
ARRET N°65 [C] C/ Organisme URSSAF DE PICARDIE (R.S.I.)
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6844781dc057dee7930
10 mai 2022
10 mai 2022
TECMAN C/ URSSAF DE PICARDIE- SSI JR COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 10 MAI 2022 *************************************************************
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
68545820f58c06bf601349d0
3 avril 2025
3 avril 2025
DE PICARDIE, domiciliée : chez SOCIETE D’AGOSTINO, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [O] [N] né le 06
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201091
25 juin 2009
25 juin 2009
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société les Assurances mutuelles de Picardie du désistement de son pourvoi en tant qu'il est dirigé contre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60645
21 avril 2022
21 avril 2022
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 25 janvier 2022, la SARL Cabinet [S] et [F], agissant au nom de la Carsat Nord Picardie, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102549_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Menet, rapporteur public, - et les observations de Me Denys, représentant le centre hospitalier universitaire Amiens-Picardie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302588_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
En ce qui concerne la responsabilité du centre hospitalier universitaire Amiens-Picardie : 4.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200531
11 mars 2010
11 mars 2010
X... a été missionné par l'Union régionale des foyers ruraux de Picardie, en sa qualité de président régional de l'Union régionale des foyers ruraux de Picardie, pour représenter cette structure lors du
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