faits qu'aurait subis sa soeur ; que par ailleurs que les lésions constatées au niveau gynécologique sur la personne de Tracie sont, selon l'expert qui a examiné la fillette, compatibles avec une pénétration

sexuelle sur la personne d'Aline Z..., à Nîmes, tenté de commettre par violence, contrainte, menace ou surprise un acte de pénétration sexuelle sur la personne d'Aline Z... et pour avoir, à Nîmes, commis

. ; qu'Albert X... réfutait les récusations prononcées contre lui ; "alors, d'une part, que le viol suppose des actes de pénétration sexuelle de quelque nature qu'ils soient commis sur la personne d'autrui

, les sociétés La Dépêche du Midi et Le Petit Bleu se sont engagées "à réintégrer M.

Bruno Y..., négociant en automobiles sous l'enseigne "Marché de l'Occasion", domicilié à Saint-Yvoine (Puy-de-Dôme), la Ribeyre, 2 / de M.

ARTCURIAL Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège , représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au

.. d'avoir commis sur Lydie Y..., Christelle Z..., Corinne A..., Valérie B..., Sandrine C..., Frédérique D..., Isabelle E..., Eliette F..., Blandine G..., Ludivine H... et Sarah I... des actes de pénétration

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 22 octobre 2015), que Joseph X... a autorisé son petit-fils

X... a vendu à la société civile immobilière La Petite Fardière (la SCI) un immeuble grevé de plusieurs inscriptions d'hypothèques dont celles inscrites par le trésorier principal de Nice et par la banque

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR rejeté la demande de droit de visite libre formée par Mme M... à l'égard de son petit-fils Z...

à caractère sexuel, qui doit être commis intentionnellement ; que le défaut d'intention de commettre un acte de pénétration sexuelle ou le doute sur la réalité d'une telle intention sont exclusifs de

faits, Y... avait tout au plus dix ans et donc n'avait aucune connaissance de la chose sexuelle ; que c'est donc tout autant par surprise que contrainte morale qu'elle a dû subir les actes de pénétrations

La SCCV LE PETIT CONSEILLER, partie perdante, supportera la charge des entiers dépens de l’instance.

des assurances obligatoires de dommages (le FGAO) est également intervenu à la procédure ; Attendu que la société Petit Forestier location, la MTA et M.

de la Seleurl BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 - N° du dossier 20240237 S.C.P.

activité professionnelle ; que la plaignante Micheline Y..., épouse Z..., fait grief à l'inculpé d'avoir pratiqué sur elle, à l'occasion des séances de kinésithérapie les 4 et 10 juin 1992, des pénétrations

. ; qu'en particulier, le Dr I... a précisé que les petites C... et D... N... avaient pu ne pas prêter attention à certains gestes de A... X... que la jeune B...