Patrick Z..., conseiller faisant fonction de président siégeant conformément à l'article 547, alinéa 3, du code de procédure pénale ; "alors que, si l'appel d'un jugement de police peut être jugé à

Patrick, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NOUMEA, en date du 26 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre la BANQUE OF HAWAI, Olivier Y...

procédure pénale ; "en ce que ne satisfait pas en la forme aux conditions essentielles de son existence légale le procès-verbal des débats, des constatations duquel il ne résulte pas que les témoins Patrick

Commission n 88-301/CEE du 16 mai 1988, 5 et 189 du traité CEE, 1er et suivants du décret n 85-712 du 11 juillet 1985, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Patrick

Patrick X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 8 janvier 2018, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de diffamation publique envers un citoyen

La société Patrick Choay a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen de cassation.

I..., né le [...] , a demandé à la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (la caisse) dont il est ressortissant, la validation, comme période d'assurance en qualité de patriote

avoir lieu à suivre à l'encontre de Georges Y... du chef de viol sur une personne particulièrement vulnérable, avec la circonstance d'autorité sur la victime ; "aux motifs que "Georges Y... et Patricia

Patrick Y..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin 1990, où

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le docteur X... à verser à la société anonyme du Tertre Rouge la somme de 307 508,79 en réparation de son préjudice et celle de 1 à Patrick

Patrick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 15 novembre 1988, qui, dans une procédure suivie contre lui du chef d'association de malfaiteurs, a déclaré irrecevable

Patricia, divorcée X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 28 octobre 1993, qui, sur le seul appel, par la partie civile, de l'ordonnance de non-lieu du

portée à la connaissance des usagers pour les rendre opposable ainsi que l'exigent les dispositions de l'article R. 443-3 du Code de l'urbanisme; "mais que le procès-verbal de constat produit par Patrick

société Héli-Ouest jusqu'au 1er février 1997, déclarait lui-même que : - l'hélicoptère avait été acheté en 1992 en Angleterre et était exploité par la société Air Médical Support dont le PDG était Patrick

société de management elle-même basée à l'étranger ne saurait être que fiction juridique, la société TMF Management BV se révélant n'être qu'un écran destiné à masquer la participation effective de Patrick

homme d'environ 45 ans portant des lunettes et une chemisette bleue, sortir de la place du conducteur et donner les clés au passager, plus grand, portant une chemise verte, signalement qui correspond à Patrick

Patrick Vernudachi, conseillers ; et lors du prononcé de l'arrêt de M. Daniel Mercier, président ; de M.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Littoral Automobiles par le groupe Pautric