Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des Référés
644a1226656d26d0f8b57d26
26 avril 2023
26 avril 2023
de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 11] [Localité 7] non représentée DEBATS : A l'audience publique du 29 mars 2023 tenue par Olivier
Source officielleChambre sociale
64a7afce3bcaf505db696529
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre 1-1
64f816400a9accd9695a421b
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Olivier BRUE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePremière Présidence
662209779ce1420008389963
18 avril 2024
18 avril 2024
à Mme KAPLAN Substitut Général près de la Cour d'appel de Nancy qui a fait connaître son avis le 11 avril 2024 ; Vu les articles L 3211-12-1 et suivants du code de la santé publique ; Nous, Olivier
Source officielleChambre sociale
6780bc777876e75543d1c5ee
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par ailleurs, le détail de la fiche de poste ne permet pas d'apprécier, in concreto, si le salarié s'y conformait ou s'il exerçait des fonctions propres au statut de cadre.
Source officielleChambre sociale
6348ff7263d497adffda3fcd
13 octobre 2022
13 octobre 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Septembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier
Source officielle4ème chambre
DTA_2503545_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 21 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mullié, présidente, Mme Flandre Olivier, conseillère, Mme Giesbert, conseillère.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301170
29 septembre 2010
29 septembre 2010
Olivier Z... ; que M. Gilbert Z... a saisi le tribunal paritaire des baux ruraux pour y être autorisé ; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que M.
Source officielle15e Chambre A
616294cedb5ccebfe3f3a5c7
3 mai 2013
3 mai 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857c9
31 octobre 2001
31 octobre 2001
OLIVIER, Président, lequel a signé la minute avec le greffier S.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00053_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Lagarde, représentant M. A, ainsi que les observations de ce dernier.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2401627_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Vu les procédures suivantes : I°/ Par une requête enregistrée sous le n°2401627 le 10 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Olivier, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:436386.20211015
15 octobre 2021
15 octobre 2021
Olivier Rousselle, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 15 octobre 2021. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle5ème Chambre
6350e4d942150aadff23db56
11 octobre 2022
11 octobre 2022
COUR D'APPEL DE [Localité 4] 5ème chambre RG n° N° RG 21/02992 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E4QI du 11 Octobre 2022 O R D O N N A N C E n° /2022 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller , agissant
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007746184
18 octobre 1989
18 octobre 1989
X..., demeurant aux Oliviers, ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule la décision implicite par laquelle le ministre de la défense a refusé de lui verser une indemnité en réparation de la
Source officiellechambre 1-2
69d1579bcdc6046d472130ab
1 avril 2025
1 avril 2025
disposition au Greffe RG 2024063331 ENTRE : SA COFIDIS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de Lille 325 307 106 Partie demanderesse : comparant par la SELARL HKH AVOCATS représentée par Me Olivier
Source officielleRéférés Civils Cab. 1
68e97b2b3ea43407b912fa52
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Madame [M] [C] épouse [Y] née le 17 Octobre 1966 à [Localité 4] (Maroc) [Adresse 2] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l'audience publique du 16 Septembre 2025 Président : Olivier
Source officielle1re chambre civile
69678ae2cdc6046d4742fb24
13 janvier 2026
13 janvier 2026
RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, postulant, vestiaire : 127 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 décembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Olivier
Source officielleChambre sociale
65321a859e4ea48318f5ab2f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
] [Localité 5] Représentée par Me Pierre COMBES de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Mathilde HELLEU, avocat au barreau de LYON Nous, Olivier
Source officielleChambre 2-2
69d9226bcdc6046d47c7988b
27 janvier 2025
27 janvier 2025
La position de cash à date est de l'ordre de 300 K€ et permet de financer une période d'observation entre 1 et 2 mois.
Source officiellePage 35 sur 476