les personnes au service bénéficient toujours d'un CDD de un mois renouvelable avant que leur soit proposée une période plus longue si elles sont fiables et que son contrat se terminerait donc le mercredi

Copie exécutoire : [N] [T] Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE MERCREDI 30/04/2025 PAR M.

Tribunal Judiciaire de Narbonne a fait assigner Monsieur [T] [D], président de la SAS LES VIEILLES PIERRES d'avoir à comparaître par devant le Juge des référés du Tribunal de Commerce de Narbonne le mercredi

République près le Tribunal Judiciaire de Narbonne a fait assigner Monsieur [H] [J], président de la SAS KRYSAL, d'avoir à comparaître par devant le Juge des référés du Tribunal de Commerce de Narbonne le mercredi

République près le Tribunal Judiciaire de Narbonne a fait assigner Monsieur [M] [J], Président de la SAS LESER d'avoir à comparaître par devant le Juge des référés du Tribunal de Commerce de Narbonne le mercredi

part, que l'obligation qui lui est faite de demeurer à son domicile tous les jours de 13 heures à 16 heures et de se présenter auprès des services du commissariat central du Mans tous les lundis, mercredis

5 octobre (Roch ha-chanah), - du mardi 18 au mercredi 19 octobre (Soukkot), - du mardi 25 au mercredi 26 octobre (Simhat Torah), soit 13 jours ouvrés, En 2006, - du jeudi 13 au jeudi 20 avril

MERCIER, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 12 mai 2026 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. AMOYEL, M. GUEDJ, M. SEFERIAN, M.

aux conclusions des parties; que, dans ses conclusions d'incident contentieux régulièrement déposées sur le bureau de la Cour, l'accusé faisait valoir : " - que le principal témoin à charge : Mercedes

prostitution et de proxénétisme ; qu'en outre, les atteintes causées à l'environnement et à la santé publique des populations locales sont extrêmement graves compte tenu de l'utilisation irresponsable de mercure

commerciale pour une durée de cinq ans ; "aux motifs que, s'agissant de Mme A..., épouse X..., sur le recel d'abus de biens sociaux et de banqueroute, il est établi qu'elle a utilisé le véhicule Mercédès

592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le prévenu du chef d'escroquerie ; "aux motifs que le 26 janvier 1989, il se portait acquéreur d'une automobile Mercédès

#Organizzazione comune dei mercati nel settore delle carni bovine.#Causa 76/79.

[B] [J] a souscrit le 28 juin 2018 un contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule d'occasion Mercedes (n° WDD213000411270460) immatriculé [Immatriculation 1], d'une durée de 49 mois

Journal Officiel le vendredi 18 janvier 2002 lequel est parvenu aux services de la préfecture de la Seine-Saint-Denis le lundi 21 janvier, le texte n'étant donc exécutoire dans cet arrondissement que le mercredi

congé supplémentaire le lundi 13 juillet 1992" (cf. arrêt attaqué, p. 3, 5e alinéa); qu' "en application de l'article 801 du Code de procédure pénale, il y a lieu de constater que l'appel interjeté le mercredi

chèque du 17 janvier 1996 ; que le 22 janvier 1996, la société de vente passait commande de l'envoi de 341 390 mailings en indiquant expressément que 150 000 plis devaient être déposés à la poste le mercredi

Un panneau est visible depuis la rue et libellé dans les termes suivants : "ici se réunit une assemblée chrétienne - Réunions : dimanche 10 heures, mercredi 20 heures" ; que la lecture des statuts de l'église