[C] [J] devra tenir le véhicule Mercedes modèle Vito immatriculé [Immatriculation 6] à disposition de M.

[R] à restituer à Mme [T] le véhicule Mercedes 190 SL immatriculé [Immatriculation 1], et d'avoir dit qu'il devrait le restituer sous astreinte provisoire de 50 € par jour de retard passé le

#Chantal Mertens κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση T-244/97.

a: -prononcé la résolution de la vente conclue le 10 janvier 2004 entre l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée "la presse automobile" et M.Vincent Pradère de l'automobile de marque Mercedès

A la suite de la vérification de comptabilité de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Mercuel, dont M.

R D O N N A N C E La société SODICARS SASU a donné en location à la société CB AUTOCARS SAS un véhicule MERCEDES BENZ, type INTOURO E12, immatriculé [Immatriculation 1].

Il a fait état, pour l’essentiel, que par jugement du 9 mai 2022, confirmé par un arrêt du 20 septembre 2023, il a notamment été condamné à venir rechercher le véhicule Mercedes immatriculé 1529 XG 80

le moyen unique : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 avril 1997) que, par un acte notarié du 19 juin 1980, M. et Mme Z... ont cédé à Mme X... leur fonds de commerce de mercerie-bonneterie

La demande de CCP faisait également référence à une autorisation de mise sur le marché (AMM) communautaire octroyée le 18 septembre 2017 à la société Merck Serono Europe limited (la société Merck), pour

procédure civile par Madame Roseline Cabé, président et Maître Margaux Barrière, greffier, ENTRE : Demandeurs : Madame [R] [B] [Adresse 1] Madame [K] [B] [Adresse 2] représenté(e) par maître Louis Mermet

attaqué (Lyon, 23 octobre 2014), que, se plaignant d'une rupture brutale de relations commerciales établies, les sociétés Chavanoz et Porcher ont assigné en indemnisation la société XL Screen, devenue Mermet

Toutefois, en cause d'appel, Madame [G] demande de dire que Monsieur [W] est redevable à la communauté d'une indemnité de jouissance dudit véhicule MERCEDES.

[Z] Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : la société Mercedes-Benz financial services France Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Ordonnance

[B] [J] a souscrit le 28 juin 2018 un contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule d'occasion Mercedes (n° WDD213000411270460) immatriculé [Immatriculation 1], d'une durée de 49 mois

(MERCEDES), EPOUSE Y..., AGISSANT EN QUALITE D'ADMINISTRATRICE LEGALE DES BIENS DE SON FILS MINEUR DE NATIONALITE ESPAGNOLE, Y... (JOSE) ; 2° Y...

définitive intervenue avec la partie civile " ; " alors que les condamnations prononcées reposent essentiellement sur le fait que le garage " DECAEN AUTOMOBILES " n'aurait pas averti X... que la Mercédès

[S] à l'encontre d'une ordonnance ayant rejeté la demande de restitution présentée par Mme [K] [S] d'un véhicule Mercédès saisi dans le cadre d'une procédure dans laquelle il a été

[U] de l'ensemble de ses demandes Déboute la SAS Mercedes Benz [Localité 6] de sa demande fondée sur les dispositions de l'article 700 du code de procédure civile Condamne M.