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8 305 résultats pour « Lucy MORNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722a0cd580146773ff4b7

Cassation

15 mai 1996

15 mai 1996

Lucas, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat des époux Y..., de la SCP Célice

Source officielle

Page 35 sur 416

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc7de2cdc6046d474294f3

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

car azur [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert MARTIN Juges : Monsieur Xavier PREVOST Madame Lucy

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301262

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Y... le 1er novembre 2010 était en friche au moment du constat.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00716

Cassation

7 juillet 2009

7 juillet 2009

Z... se prévalait de l'absence d'un contrat écrit conclu avec la Société LUC X..., à aucun moment il n'a fondé sa demande sur l'existence d'un mandat apparent découlant de l'intervention de Mme D... ;

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f246b6cdc6046d4700014f

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Luc DOUTRELANT. Maintient en qualité de Mandataire Judiciaire Me [S] [X] [Adresse 3].

Source officielle
CC

civ1

60794d609ba5988459c48829

Cassation

25 avril 2006

25 avril 2006

Philippe et Jean-Luc X... et les sociétés X... frères et Soluc un avant-contrat de franchise, un protocole d'accord comportant engagement de signer un contrat de franchise et un contrat "pack informatique

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008143130

Admin. suprême

17 janvier 2003

17 janvier 2003

Luc X..., ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e572

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

Jean-Luc X... né le 13 Mars 1951 à SAINT JEOIRE, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

60794d0b9ba5988459c47e5a

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

collaboration cesserait le 7 janvier 1991 ; que cette clause ayant reçu exécution, Mme Anne X..., majeure depuis 1986, a, le 14 mars 1997, assigné Maurice Z... et les sociétés Beechroyd consultants et Lucky

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

698449f8cdc6046d47fcab52

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il s’agit de la facture objet du présent litige dont l’EURL Saint LUC réclame le paiement.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68745-69213

Admin. suprême

27 février 2001

27 février 2001

ITALIE   La Cour européenne des Droits de l’Homme a communiqué aujourd’hui par écrit l’arrêt [1] dans l’affaire Lucà c.   Italie.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203797_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Le rapport de Mme Lucas, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00633

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Luc B... selon lequel il aurait recueilli les aveux de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf0e

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

P. 179 47304 VILLENEUVE SUR LOT Rep / assistant : Me Jean-Luc MARCHI (avocat au barreau d'AGEN) INTIMÉE d'autre part, CGEA BORDEAUX CENTRE DE GESTION ET D'ETUDE AGS (CGEA) Les Bureaux du Lac

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100498

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

Philippe et Jean-Luc X..., de la SCP Gaschignard, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10437

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par l'association Hospitalière Saint-Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903e5

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

Dans ses conclusions du 12 septembre 2011, Maître Jean-Luc B...sollicite la confirmation du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e40b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean Marie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb49

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

Monsieur Jean-Luc X...et Madame Sylvie Y...épouse X..., fermiers, ont exercé leur droit de préemption.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

6866cb72d33109fd079acf43

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'adhésion reste donc un peu fragile pour le moment.

Source officielle