Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
NANCYc/S.A
6710aa5cbe64d7e510245056
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MAUFFREY SERVICES, représentée par Maître Edith COLLOMB-LEFEVRE de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON, Vu le mémoire de désistement en date du 19 avril 2024, aux termes duquel L'URSSAF
Source officielle2ème chambre 2ème section
6633da47c0d3e3fe99d17a35
24 avril 2024
24 avril 2024
[Z] [Y] [J] Mme [E] [J] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Hélène LEFÈVRE - #P0010 représentée par Me Hélène LEFÈVRE - #P0010 DEFENDEURS S.A.
Source officielleChambre 4-7
67f0bdfc2b128a2997685748
4 avril 2025
4 avril 2025
] Chambre 4-7 N°2025 /M28 N° RG 24/08141 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJKH ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Madame [E] [X], demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Marine LEFEVRE
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2311523_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
affectant le planétarium situé à Saint Michel l'Observatoire ; 2°) de mettre à la charge des sociétés SMC BTP, Audita Assurances, Berlengues Bruno et Nicolas, Gan Assurances, CBTS, l'Atelier Kuntz Lefevre
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2202407_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
B A, représenté par Me Lefevre, demande au juge des référés : 1°) l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007844250
2 novembre 1994
2 novembre 1994
Commissaire du gouvernement ; Considérant en premier lieu, d'une part, qu'en estimant que la notification de redressements adressée au contribuable, associé de la société à responsabilité limitée "Lefebvre
Source officiellechambre 1-14
69d076c2cdc6046d470cd468
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Hervé Lefebvre, présidant l'audience, M. Hugues Renaut et M. Henri Juin, juges assistés de Mme Fency Nagaradjane, greffier La minute du jugement est signée par M.
Source officiellechambre 1-14
69d67b01cdc6046d4787e38f
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Hervé Lefebvre, président président l'audience, M. Jean Gondé et Mme Claire Audin, juges, assistés de Mme Fency Nagaradjane, greffier.
Source officielleciv3
60794c139ba5988459c44917
8 décembre 1981
8 décembre 1981
POUR GERANT, A, EN 1968, FAIT CONSTRUIRE UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN COPROPRIETE AVEC LE CONCOURS DE L'ARCHITECTE MARIN ET DES ENTREPRISES CACERES (GROS Y...), BOUFARD (PLOMBERIE), LEFEBVRE (VOIES ET GARAGES
Source officielleciv3
613720a5cd580146773ecdd6
28 octobre 1987
28 octobre 1987
Lefebvre B... Z..., les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501007_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2506957_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
B..., représenté par Me Lefebvre, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 19 mars 2025 par lequel le préfet du Nord a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter le territoire
Source officielle5e Chambre
626248b3b1a50c277d4c5dbe
21 avril 2022
21 avril 2022
déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Juin 2021 par le Pole social du TJ de VERSAILLES N° RG : 17/01748 Copies exécutoires délivrées à : la SARL MEZIANI & ASSOCIES la SELARL KATO & LEFEBVRE
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007658221
24 février 1978
24 février 1978
ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER LES ARTICLES 1ER, 2 ET 3 DU JUGEMENT EN DATE DU 8 NOVEMBRE 1974, PAR LESQUELS LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE A MIS HORS DE CAUSE L'ENTREPRISE LEFEBVRE
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508346_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Lefebvre comme juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2604187_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Lefebvre, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit
Source officielle1ère chambre
DTA_2303987_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M. Joos, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303258_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C... A...
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301492_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Galtier, rapporteure publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301493_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Galtier, rapporteure publique.
Source officiellePage 35 sur 856