place du Général Leclerc à Nesle (80190) ; * Parcelle cadastrée section AB n°70, sise 22 Place du Général Leclerc, appartenant à la commune de Nesle domiciliée place du Général Leclerc à Nesle (80190

c / La SNC DISPI-CENTRE LECLERC Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 2 novembre 2009), que le 13 mars 2006, la société Sedan Leclerc voyages a vendu à Mme

Par un mémoire, enregistré le 7 septembre, la société Belfi Centre Leclerc déclare se désister de son pourvoi.

Leclerc est une société indépendante qui, à la suite de son adhésion à l'association des centres E. Leclerc se voit accorder le droit d'utiliser l'enseigne E.

) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/14511 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Juin 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/00929 APPELANTE SCI LECLERC

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne les sociétés Saint Pierre distribution-Leclerc et Soc Sodilandes-Leclerc aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure

Vu la requête sommaire et les mémoires complémentaires, enregistrés les 23 février 2001, 22 juin 2001 et 31 janvier 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL LECOUFFE

Leclerc demande au tribunal d'annuler la décision rejetant implicitement son recours gracieux. 2.

Elle ajoute qu’il incombait à la SCI LECLERC en sa qualité de propriétaire de prévenir la copropriété des travaux à venir. La SCI LECLERC s’oppose à cette demande.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 1er juin 2005), que la société Lectra

Régulièrement assignée selon procès-verbal de remise à personne morale, la société CARROSSERIE LECLERC n'a pas comparu.

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Orhand que sur les pourvois incidents relevés par les sociétés Axa France IARD, Transports TLW Leclerc

est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° M 20-14.856 contre le jugement rendu le 19 novembre 2019 par le tribunal de commerce d'Aubenas (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Leclere

et de toute personne ayant, avec leur autorisation, la garde ou la conduite de ce véhicule ; Attendu que le 27 août 1970, une niveleuse, mise à la disposition de l'entreprise de travaux publics Leclerc

passé entre de société Girard Leclerc et la Cuma originel ; 3/ le remboursement par la société Girard Leclerc du prix de vente soit la somme de 43 654 € à la Cuma originel ; 4/ le paiement solidaire

Leclerc a refusé de lui accorder le bénéfice de la prime Énergie E. Leclerc. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

le défaut d'emballage dont se prévalent les intimées ne peut priver la société LECTRA SYSTEMES du bénéfice de la garantie.