CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 711 résultats pour « Jean- Michel TREYNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

7ème chambre

69eab703cdc6046d475185ad

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Jean-Michel TREHET et M. Lionel JOURDAIN, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président du délibéré et le greffier.

Source officielle

Page 35 sur 136

← PrécédentSuivant →
TCOM

7ème chambre

69eac4c6cdc6046d47526299

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Jean-Michel TREHET et M. Lionel JOURDAIN, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président du délibéré et le greffier.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eae035cdc6046d475420da

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Jean-Michel TREHET, président, M. Lionel JOURDAIN et M. Pascal AZNAR, juges assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891c1

Appel

13 février 2007

13 février 2007

/ Michel X..., Jean-Claude Y..., mandataire judiciaire de la S.A.R.L. AGENCE PREMIERE LIGNE SECURITE.

Source officielle
CC

soc

61372140cd580146773f23e7

Cassation

31 mai 1990

31 mai 1990

Jean-Paul Z..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8caec

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Michel Y... .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f787

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Patricia Sandrine Z... épouse A...

Source officielle
CA

14e chambre

6034fa47525ab227f4451056

Appel

13 juillet 2016

13 juillet 2016

application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Juin 2016 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100920

Cassation

30 septembre 2009

30 septembre 2009

Michel X... à restituer à M.

Source officielle
CC

civ3

6137238fcd5801467740b5be

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

Jean Pierre Louis B..., demeurant ..., pris en sa qualité d'héritier de feue Mme Gilberte Richard Y... veuve B..., 4 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372321cd58014677405d46

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Jean-Luc X..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1996 par la cour d'appel de Riom (1re Chambre civile, 2e Section), au profit : 1°/ de M. Pierre Y..., 2°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894c2

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Jean-Michel Fils de Bernard C... et de Marie-France D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921f5

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

C/ Jean Michel Z..., Nathalie Z... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e132

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Jean-Luc E...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0d44c25a97f0381f4c91

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

de Emanuela MAUREL, greffier A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007917910

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

Jean-Pierre R..., Antoine A..., Serge D..., Jean-Louis H..., Jean N..., à Mme Marie-France I..., à MM.

Source officielle
CC

civ3

6137230ccd58014677404c28

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1996 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613722b0cd58014677400270

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

Jean-Michel Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 avril 1996, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2202795_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

tribunal : 1) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2) d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2022 de la préfète d'Indre-et-Loire l'obligeant à quitter dans un délai de trente

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300900

Cassation

30 juin 2009

30 juin 2009

du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Monod et Colin ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du trente

Source officielle