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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2103270_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier, - et les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2409080_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Galtier. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00561_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f8d
26 février 2016
26 février 2016
Représenté et assisté sur l'audience et par Me Michel GALLI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 49 SARL DTF SPECIAL IMMOBILIER Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02913_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean, - les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de M. A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03108_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01278_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean, - et les observations de Me Aymard, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX02141_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
69ea4eb9cdc6046d47468a65
9 avril 2026
9 avril 2026
[Adresse 2] Me Thierry MONEYRON [Adresse 3] [Courriel 1] DEFENDEURS SADIR BANQUE FIDUCIAL en abrégé FIDUBANQUE [Adresse 4] comparant par Me Martine CHOLAY [Adresse 5] [Courriel 2] et par TARDIEU-GALTIER-LAURENT-DARMON
Source officielleAudience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)
69e46935cdc6046d47c2db71
7 avril 2025
7 avril 2025
du code de procédure civile) : Gérard ARNAULT Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquelle dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence GALTIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69733fa2cdc6046d4766ac87
22 janvier 2026
22 janvier 2026
LE CREDIT LYONNAIS, représentée par Me Magali TARDIEU-CONFAVREUX de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010 - N° du dossier 27026 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00
6a0e6791cdc6046d47610c05
7 avril 2026
7 avril 2026
Bruno Gallois, juge, Mme Antoinette Darpy, juge, assistés de Mme Fazia Saada, greffier. Signé électroniquement par du jugement est signée par M.
Source officielleRéférés
686582a172b7e1b6bf1dc82b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
BOZOULS prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Emilie SAULES, avocat au barreau de l’AVEYRON, avocat postulant, et par Me Jean-Philippe GALTIER
Source officielleChambre sociale
680b1bf8c0f38137e6792aa2
24 avril 2025
24 avril 2025
origine Pole social du TJ de [Localité 7], décision attaquée en date du 06 Avril 2023, enregistrée sous le n° 21/00383 APPELANTE : S.A.S.U. [4] [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Gallig
Source officielleciv3
607940f59ba5988459c3fc60
3 novembre 1971
3 novembre 1971
UNE EXPERTISE CONTESTANT LES RESULTATS DE L'EXPERTISE OFFICIELLE AU SEUL PRETEXTE DE SON CARACTERE OFFICIEUX ; MAIS ATTENDU SUR CE DERNIER POINT, QU'EN ECARTANT "LE DOCUMENT DRESSE PAR L'AGENCE GALTIER
Source officielleciv1
6079411a9ba5988459c404ba
13 mars 1973
13 mars 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE GALTIER, CULTIVATEUR, A PASSE COMMANDE DE MATERIEL A AUREMBOUT, VENDEUR DE MACHINES AGRICOLES, ET A SIGNE DEUX "
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302126_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
B G, représenté par Me Galtier, indique ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée, sous réserves d'usage. Par un mémoire en défense, enregistré le 30 juin 2023, Mme F et M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305639_20250819
19 août 2025
19 août 2025
B, Mme F et Mme G représentés par Me Gallois, demandent au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 23 mars 2023 par lequel le maire de la commune de Sevrier a accordé un permis de construire 2 maisons à Mme
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f6c
29 janvier 2015
29 janvier 2015
né le 16 Septembre 1976 à ISPARTA (TURQUIE) ... 48200 SAINT CHELY D'APCHER Représenté par Me Jean philippe GALTIER de la SCP REY GALTIER, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE
Source officielle2ème chambre section B
625fa53f8361df277dc59871
19 avril 2022
19 avril 2022
Localité 2] Non comparante, Représentée par Me Julie GRAS, avocat au barreau d'ALES INTIMÉES : Madame [C] [S] [Adresse 12] [Localité 2] Non comparante, Représentée par Me Jean philippe GALTIER
Source officiellePage 35 sur 166