par la société Galerie B... que M.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 24 mars 1999), qu'en 1998, un promoteur a entrepris l'édification d'une galerie

communes de cette dernière copropriété, a assigné la SCI Rifle et Rafle (la SCI), propriétaire des lots situés au rez-de-chaussée, pour qu'elle fasse procéder à la fermeture d'une porte reliant la galerie

(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1990 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la Société des Nouvelles Galeries, société anonyme, dont le siège est ..., prise

publique du 20 juin 2022, sans opposition du ou des avocats, Madame EMILY, Président de Chambre, a entendu seule les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LE GALL

, greffier ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 07 Février 2008 et signé par Madame HOLMAN, Conseiller, faisant fonction de Président, et Mme LE GALL, Greffier La

, Greffier ARRET prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 21 Février 2008 et signé par Madame HOLMAN, Conseiller, faisant fonction de Président, et Mme LE GALL, Greffier Vu le

Le Gall, 2 / Mme Y...

Le Gall, demeurant ..., 10°/ Mme J... Le Gall, demeurant Kermutil n° 18, 29470 Plougastel Daoulas, 11°/ M. G... Le Gall, demeurant ..., 12°/ M. G... Le Gall, demeurant ..., 13°/ M. E...

La présidente du tribunal a désigné Mme Galle, vice-présidente pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

La Haute Cour de justice de l'Angleterre et du Pays de Galles (Royaume-Uni) a, par une jugement du 22 avril 2024, fait droit à l'appel de la société Unicorn studio au titre de tous les biens et services

*1DE/01/10/93/49* 2026009927 N° PC : 2026/527 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 11/05/2026 Sàrl GALLER INTERNATIONAL FRANCE, en abrégé [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL :

sortie sous la rocade routière, au plus tard le 15 mars 1992; que la société Briker a entrepris de démolir les cloisons intérieures du bâtiment, utilisé jusqu'en mai 1990 pour l'exploitation d'une galerie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Galeries Nolivos, dont le siège est ..

La société Le Gall Kerfleury ne peut invoquer un manquement de M.

X... et celle de Mme Le Gall, qui, arrivant d'une voie à droite, tournait à gauche pour emprunter la route où circulait M. X... ; que Mme Le Gall, blessée, a demandé à M.

#Filippo Galli.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Pretura di Roma - Italië.#Zaak 31-74.

organisation d'aide aux migrants ou à une association humanitaire, alors qu'ils se trouvaient en Zone d'attente de personnes en instance (ZAPI), dans les locaux de l'aéroport international Charles de Gaulle