Madame [H], droitière, souligne que les douleurs n’en ont pas pour autant disparu.

., salarié de la société d'aménagement et de gestion agricole du Jariel (la société), exploitant un élevage porcin, a été victime d'un accident du travail le 18 novembre 1999 ; qu'il a ressenti une douleur

Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de la commune de Douchy-les-Mines et de Me Boulloche, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des documents suivants relatifs à la suppression du poste d'infirmière ressource douleur

Auto Bilan Gapencais [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Fanny LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Yann LE DOUCEN de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau d'AVEYRON

La commune de Doullens a engagé une consultation pour l’attribution d’un marché de travaux portant sur la requalification des espaces publics du centre-ville de la commune.

du code de justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée à l'établissement " TRAITEUR CHARCUTIER LE DOUGET

l'immeuble [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice l'IMMOBILIERE TARIOT,dont le siège est situé [Adresse 2], Représentée par Me Aurelie BERENGER de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE

DEFENSE * Ô VIGNOBLE [Adresse 3], RCS DÉFENDEUR - non comparant * Madame [U] [M] [Adresse 3], RCS DÉFENDEUR - non comparant FORMATION Président : Monsieur Gérard SUSSAN, assisté de Maître Franklin DOUCEDE

mise en délibéré lors de l'audience du 01/04/2025 où siégeaient Monsieur Alain GEORGES, Président, Monsieur Gérard SUSSAN et Monsieur Pierre GRECH, Juges, Greffier lors des débats, Maître Franklin DOUCEDE

délibéré lors de l'audience du 08/01/2026 où siégeaient Monsieur Thomas CASSARD, Président, Monsieur Jean-Yves MADELAINE et Monsieur Christophe BAZOUCHE, Juges Greffier lors des débats, Maître Franklin DOUCEDE

Délibéré par : Greffier, lors des débats : Me Anne Sophie DOUCEDE, Greffière associée Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure.

Délibéré par : Greffier, lors des débats : Me Anne Sophie DOUCEDE, Greffière associée Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure.

Délibéré par : Greffier, lors des débats : Me Anne Sophie DOUCEDE, Greffière associée Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure.

Par un mémoire en défense enregistré le 27 décembre 2024, la commune des Pennes-Mirabeau, représentée par la SCP Berenger Blanc Burtez-Doucede et Associés, conclut au rejet de la requête et demande de

Par un mémoire enregistré le 7 mars 2023, la SNC Marignan Résidences, représentée par la SCP Berenger Blan Burtez-Doucede et Associés, déclare accepter le désistement de M. et Mme B.

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 juillet 2022, la commune de Plan-de-Cuques, représentée par la SCP Berenger Blanc Burtez-Doucede et Associés, conclut à titre principal au rejet de la requête

Y..., médecin, la persistance et l'aggravation de douleurs lombaires en une sciatalgie gauche avec impotence fonctionnelle, a, après expertise médicale ordonnée en référé, assigné celui-ci et son assureur