Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6162da76dda066944ee0e8ef
21 mars 2012
21 mars 2012
Représentée par Mme Aude COURRIEU, directrice des ressources humaines assistée par Me Florence DRAPIER FAURE (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd8600b
6 mars 2002
6 mars 2002
Immeuble le Barjac 1 boulevard Victor 75015 PARIS comparant, concluant et plaidant par Me Claire ROBERTI, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DE L A COUR lors des débats et du délibéré Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b125
10 janvier 2008
10 janvier 2008
représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assisté de Maître Daniel LAMBERT, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE Madame Stéphanie Y... épouse Z... venant aux droits de Mme Fortunée Y
Source officielle4e Chambre B
615e0cecc25a97f0381f4b2f
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI.
Source officielle4e Chambre B
61609204db7ff645d856646e
5 juin 2014
5 juin 2014
Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI.
Source officielle4e Chambre B
616246bcaf0a1de0eb1b6476
22 mai 2014
22 mai 2014
Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2400112_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Daniel Josserand-Jaillet, président de tribunal administratif honoraire, a été désigné par le président du tribunal pour exercer les pouvoirs du juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64e995f81b26a7d96977b668
25 août 2023
25 août 2023
Il se décrit comme anxieux, insomniaque, fragile, dépressif. Il ajoute qu'il dépend financièrement de ses parents.
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b2e5
23 mars 1978
23 mars 1978
ET DE DANIELLE D... QUI AVAIENT ACQUIS AU MOYEN DES FONDS ESCROQUES PAR Y... A MARCEL Z... UN BATEAU EN CONSTRUCTION AU PIREE, AUX MOTIFS QUE C...
Source officielle1ère Chambre
627b55eb76c5d9057df8021e
10 mai 2022
10 mai 2022
Monsieur [K] [Y] exerçant sous l'enseigne Garage [Y] Route Départementale 33 64150 MOURENX Représenté et assisté de Maître CHATEAU de la SCP JEAN LUC SCHNERB - JULIE CHATEAU - ANCIENNEMENT DANIEL
Source officielleREFERES 1ère Section
662fe0cdb89538338ecdcd18
29 avril 2024
29 avril 2024
DEMANDERESSE Société COMMUNE DE [Localité 3] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Daniel LASSERRE de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE Société [F] [X]
Source officielleChambre 01
6696415cf5112d8edd058351
11 juillet 2024
11 juillet 2024
LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 01 N° RG 22/02848 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WB2W JUGEMENT DU 11 JUILLET 2024 DEMANDERESSE: Mme [U] [P] épouse [E] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86928
18 juin 2003
18 juin 2003
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle Z..., lors des débats et lors du prononcé
Source officielleChambre Commerciale
6163773cf6919f4eda2c38d9
17 février 2011
17 février 2011
représentée par la SCP Jean & Charles CALAS, avoués à la Cour assistée de Me Renaud SOULIER, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fc5
5 décembre 2007
5 décembre 2007
LANGLADE, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle WACK, lors des débats et lors du prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90093
14 décembre 2012
14 décembre 2012
... 97228 SAINTE-LUCE non représenté Monsieur Léopold Pierre Paul Z... ... 97217 LES ANSES D'ARLET non représenté Monsieur Hélène Ernest X... ... 97233 SCHOELCHER représenté par Me Daniel
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00006_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
A se disant Muyal Daniel, de nationalité indéterminée, titulaire d'un passeport israélien manifestement contrefait.
Source officiellecr
61372647cd5801467742452b
19 octobre 2004
19 octobre 2004
de 299 309, 90 francs donc inférieur au seuil de 300 000 francs selon les préconisations du Conseil général, seuil qui aurait nécessité la mise en place d'une procédure de marché public ; que selon Daniel
Source officielle11ème Chambre
DTA_2505231_20260204
4 février 2026
4 février 2026
En premier lieu, l’arrêté attaqué a été signé par Jean-Daniel Montet-Jourdran, sous-directeur du séjour et de l’accès à la nationalité, qui bénéficiait, en vertu d’un arrêté n° 2024-0598 du 7 mai 2024,
Source officielleCour d'Appel
MSA DU LIMOUSIN, le 25 octobre 2012c/Monsieur X
6253cca5bd3db21cbdd90ccb
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Daniel et de Y...
Source officiellePage 35 sur 96