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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
chambre 1-14
6a0df2c2cdc6046d4758bae0
3 avril 2026
3 avril 2026
CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, représenté par Me Alain Clavier, [Adresse 3], avocat et comparant par Me Xavier PICARD, avocat (E1617) M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100938
8 octobre 2008
8 octobre 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes Claire X... épouse Y... et Isabelle X... épouse Z..., défenderesses à la cassation, de leur reprise d'instance
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101034
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Jean-Paul Y... se sont mariés le 10 juin 1995 sous le régime de la séparation de biens et aucun enfant n'est issu de cette union ; le mariage a donc duré 16 ans dont 13 ans de vie commune ; Mme Isabelle
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008084270
17 mai 2000
17 mai 2000
Vu la requête enregistrée le 1er septembre 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Isabelle X... demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat annule l'arrêt n
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023429638
30 décembre 2010
30 décembre 2010
Vu 1°, sous le n° 329622, la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 10 juillet et 12 octobre 2009, au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Isabelle A, demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f03e
27 octobre 2011
27 octobre 2011
LESCURE, avocats ont été entendus en leur plaidoirie et ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcba
18 avril 2011
18 avril 2011
APPELANTE : Mme Isabelle Livia X... épouse Y...
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:483985.20240212
12 février 2024
12 février 2024
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Delamarre, Jéhannin, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90221
5 février 2026
5 février 2026
et autres Requête n° : 1012/25 Ordonnance n° : 90221 du 5 février 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [V] [B], ayant la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
Monsieur jean baptiste Xc/Madame Isabelle Y
6253cd19bd3db21cbdd92405
20 mai 2015
20 mai 2015
c/ Madame Isabelle Y...
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493347.20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c9
6 juin 2002
6 juin 2002
Isabelle X... épouse Y... Z.../ Simon Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00504
10 mai 2012
10 mai 2012
Jean-Marie X... et Mme Isabelle Z... ; AUX MOTIFS QUE « en application de l'article L. 622-34 du code de commerce dans sa rédaction applicable à l'espèce, si la clôture de la liquidation judiciaire
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007999127
29 mars 2000
29 mars 2000
Article 2 : La demande présentée par la Clinique Sainte-Isabelle devant le tribunal administratif de Paris est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89acc
18 septembre 2007
18 septembre 2007
... 95610 ERAGNY Monsieur Alain B... ... 95130 LE PLESSIS BOUCHARD Monsieur Christophe C... ... 92230 GENNEVILLIERS Madame Mireille D... ... 95210 SAINT GRATIEN Madame Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00420
14 mars 2018
14 mars 2018
le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 4 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à Mme Isabelle Y..., domiciliée [..
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
681ba363a7f269e5c2ea7756
7 avril 2025
7 avril 2025
n° : ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 07 avril 2025 (Articles 394 et suivants du code de procédure civile ) _______________________________ Audience du 07 avril 2025 partie demanderesse S.A.S. [5], dont
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2104388_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
1er au 5ème l'article R. 222-1 du code de justice administrative, dans les dossiers dont elle est rapporteure.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007834185
17 mars 1993
17 mars 1993
Dominique A..., Mlle Isabelle A... et M. Stéphane A..., demeurant tous trois au lieu-dit "Le Petit souper", Saint-Hilaire Saint-Florent à Saumur (49400) et la S.A.R.L.
Source officielleCivil TJ PROCEDURE ORALE
670ed2241c3411ff345ca9dc
14 octobre 2024
14 octobre 2024
CHATI, Avocat au barreau du HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Danielle LE MOIGNE, Vice-Présidente, Juge au Tribunal Judiciaire du HAVRE GREFFIER : Isabelle
Source officiellePage 35 sur 1881