ABSENT NE PEUT Y PROCEDER TANT QUE CE DERNIER N'A PAS EPUISE SES DROITS AUX INDEMNITES DE MALADIE CALCULEES SUR LA BASE DE SES APPOINTEMENTS A PLEIN TARIF ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DES AUTOMOBILES CITROEN

X..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société commerciale Citroën, les conclusions de M. Dorwling-Carter, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

(Cher), en cassation d'un jugement rendu le 21 novembre 1990 par le tribunal d'instance de Saint-Amand-Montrond, au profit de la société Citroën, Générale automobile de Saint-Amand, Euroccasion, dont le

EXPOSE DU LITIGE Madame [T] [N] a confié son véhicule Citroën C4 à Monsieur [B] [H] exerçant sous l’enseigne MB AUTOMOBILE en décembre 2023 suite à une perte de puissance.

ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Mercredi 29 Octobre 2025 Réf : A0004498 N° PCL : 2025J01163 N° RG : 2025P01903 SAS AVENIR ZEN [Adresse 1] R.C.S [Localité 1] : 817 730 161 - 2016 B 139 Enseigne : « CITRON

Abdelhafid X... a eu lieu rue du Maréchal Lefebvre au niveau du garage Citroën ; que le garage Citroën se trouvant avenue de Colmar, le contrôle a nécessairement eu lieu au début de la rue Maréchal Lefebvre

C... uniquement comme l'un des auteurs directs de son enlèvement et comme le conducteur du véhicule Golf 6 ayant ouvert la route au véhicule Citroën C3 dans lequel il avait été transféré vers la France

une conviction différente ; en effet, le témoin Y... a relevé un numéro d'immatriculation 1329 MF 44 qui a permis de remonter au véhicule du prévenu immatriculé 1328 VF 44 et qui est bien un véhicule Citroën

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Peugeot Citroën

Y..., en qualité de représentant des créanciers de la même société, que sur les pourvois incidents relevés par la société AGF et par la société Engrenages et réducteurs Citroën Messian Durand ; Attendu

dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; EXPOSE DU LITIGE : Le 28 décembre 2008, Mme Patricia X... a déposé son véhicule automobile de marque Citroën

Y... au concessionnaire Citroën le 26 avril 2005 et de l'attestation de M.

SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 4 DE LA LOI DU 20 MARS 1956; ATTENDU QUE POUR REFUSER A CIRON LE DROIT DE DONNER EN LOCATION-GERANCE LE FONDS DE COMMERCE DONT IL EST PROPRIETAIRE ET QU'IL A EXPLOITE

REQUETE DE LA SOCIETE LES SABLIERES MODERNES DE CIRON, TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT DU 27 SEPTEMBRE 1974 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS REJETANT SA DEMANDE EN REDUCTION DES DROITS ET PENALITES

[N] a été engagé en qualité d'agent d'atelier 2 par la société Sa automobile citroën, contrat de travail qui a été ultérieurement transféré à la société peugeot citroën automobiles, puis à la société PSA

DU CODE DE PROCEDURE PENALE, EN CE QUE LES DEMANDEURS AYANT ETE POURSUIVIS POUR AVOIR PUBLIE DANS LEUR NUMERO DU 17 MARS 1966 UNE SERIE DE DESSINS PRESENTES COMME UNE DIVULGATION DE LA NOUVELLE 2 CV CITROEN

par Me Ophélie TARDIEUX, avocat au barreau de CHARENTE, avocat postulant représenté par Me François-Xavier MAYOL, Avocat au Barreau de NANTES, avocat plaidant INTERVENANT VOLONTAIRE AUTOMOBILES CITROEN

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 23 novembre 1989), que la société des Etablissements Fauvet Girel (le fabricant) a fabriqué pour le compte de la société Franco-Belge (le vendeur) 300 wagons citernes