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2 133 résultats pour « Chekroun »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137217dcd580146773f4337

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

devant la Cour de Cassation ; Attendu, d'autre part, que, répondant aux conclusions, l'arrêt retient, par motifs adoptés, que l'affaissement de la toiture, dû au mode de raccordement défectueux des chevrons

Source officielle

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CC

civ1

613721cdcd580146773f77de

Cassation

13 janvier 1993

13 janvier 1993

Z..., lutteur "chevronné", possédant une expérience de huit années, avait pratiqué sur un débutant qu'il était chargé d'entraîner une prise qui ne correspondait pas à ses aptitudes et pouvait en conséquence

Source officielle
CC

civ1

éjudice de la victime a été poursuiviec/M. Joël A

613721dacd580146773f822b

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

A... avait agi dans le but de bénéficier du tarif applicable aux conducteurs chevronnés et avait laissé volontairement son contractant dans l'ignorance du risque réel que celui-ci devait garantir ; qu'elle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a1a74ffcdc6046d4774d093

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

. ******************** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société [1] a une activité d'installation de structures métalliques chevronnées et de tuyauteries.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2303282_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

B A, représenté par Me Cheron, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 février 2022 par laquelle le préfet des Yvelines a rejeté sa demande de regroupement familial sur place en faveur

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2303283_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 avril 2023, Mme C A épouse B, représentée par Me Cheron, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 avril 2023 par lequel le préfet

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2213468_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

A..., représenté par Me Cheron, demande au tribunal : d’annuler la décision du 11 août 2022 par laquelle le ministre de l’intérieur a rejeté sa demande de naturalisation ; d’enjoindre au ministre

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f0413002fc178212f84de4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[H] qu’au titre de la reprise de charpente évalué à la somme de 2 500 euros, les mentions afférentes à cette reprise ne sont pas les mêmes puisque sur le devis figurent, entre parenthèse les mots (chevrons

Source officielle
TJ

REFERES

69d56c88cdc6046d47721b47

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

COUPAS JARDINS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 03 AVRIL 2026 Par Céline CHERON, Présidente, tenant l’audience publique des référés Assistée de Charlotte CIMMINO

Source officielle
TJ

REFERES

69d97d0acdc6046d47d21de3

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT “[Adresse 1]” TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 10 AVRIL 2026 Par [E] CHERON, Présidente, tenant l’audience publique des

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cc5d6cdc6046d473ba011

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ENERGIE SOLAIRE SERVICES / Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société MMA IARD, Société AXA FRANCE IARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 19 MAI 2026 Par Céline CHERON

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cc5c1cdc6046d473b9e8b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TEEPEE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 19 MAI 2026 Par Céline CHERON, Présidente, tenant l’audience publique des référés Assistée de Charlotte CIMMINO,, greffier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01178

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

laissait en fait guère de doutes sur le caractère non déclaré du compte en question", que "les vérifications entreprises en 2001 sont demeurées étonnamment superficielles" ou encore qu'"un inspecteur chevronné

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea81

Cassation

4 octobre 1993

4 octobre 1993

sous son contrôle qu'il avait été procédé et mis fin à ces écoutes qui ont été limitées dans le temps compte tenu de la complexité des investigations dans un milieu de malfaiteurs professionnels chevronnés

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

670f58274ad0d5ee7d7e5aa0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

- Sur le poste de travaux 'toiture, chevrons' M. et Mme [M] prétendent produirent un devis référencé RE0208lm intitulé 'toiture,chevrons' en date du 22 juin 2021 pour un montant total de 6 859,60

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6710aa76be64d7e510245204

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

compromettre sa solidité et/ou l'étanchéité de la couverture (liteaux sous-dimensionnés, assemblages non sécurisés par étriers métalliques dans la partie de charpente neuve sur la grange, anciens chevrons

Source officielle
CA

4ème Chambre

660f950fa40f8b0008cb7803

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

La charpente est composée de pannes sur lesquelles sont fixés des chevrons recevant les panneaux OSB, support de la membrane d'étanchéité de la toiture.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c6c

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

juridictionnelle de PARIS) INTIMÉE Madame Emine Y... épouse Z... née le 08 octobre 1975 en TURQUIE demeurant ... 94140 ALFORTVILLE Représentée et assistée sur l'audience par Me Anna CHOUKROUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ef4

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

SAINT-DENIS en date du 12 MAI 2014 suivant déclaration d'appel en date du 03 JUILLET 2014 rg no 13/ 03136 APPELANT : Monsieur Alain X... ... 97400 Saint-Denis Représentant : Me Emmanuelle CHOUKROUN-HERRMANN

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

65af6700b6c6260008b53002

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Adresse 2] [Localité 4] avocat postulant : Me Emmanuel MOUCHTOURIS de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS SAINT CYR AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 1830) avocat plaidant : Maître Jean-Luc CHETBOUN

Source officielle