La SASU [F], exploite un commerce de boulangerie et de sandwicherie à [Localité 1], et aurait sollicité SOFTICA SAS afin d'assurer la fourniture et la pose de deux portes automatiques ainsi que d'un châssis

en espèces ; que ces anomalies devaient éveiller les soupçons de la société, quand bien même les quantités enlevées par Alain E... seraient jugées peu importantes par rapport aux sortie totales des chais

Ils indiquent que l'assistance constructeur qu'ils ont contactée, leur aurait répondu que la garantie était inapplicable puisque le véhicule était pourvu d'un châssis belge.

volets étaient fabriqués et seraient posés dans la seconde semaine de septembre puis relevé que l'expert avait indiqué, au titre des travaux réalisés : "ouvertures : fabrication sans mise en place de 17 châssis

A, représenté par Me Chafi-Shalak, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Nord en date du 10 octobre 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Nord, de réexaminer

DE SPECIFIER DANS LA FACTURE PRO FORMA QUE LA "MARCHANDISE EST A VOTRE DISPOSITION DANS NOS CHAIS ET D'AVOIR FAIT SAVOIR ENSUITE QUE LE VIN VENDU ETAIT EN DEPOT AU CHATEAU SEGUIN A LIGNAN INDIVIDUALISAIT

État général du châssis : modification ne permettant pas le contrôle d'une partie du châssis : AV (avant), AR (arrière) et C (central) » aurait dû au minimum être rappelé sur le procès-verbal de contrôle

PAUL X... se trouvant dans les cuves du GIE le "Chais du Terroir" à Villalier et du "Chais du Font de l'Orme" annexe du GIE à Aragon, et ce afin de garantir le paiement de la somme de 750 000 Frs correspondant

C ne sont pas entièrement conformes à ces prescriptions, dès lors notamment que les dimensions des châssis d'ores et déjà installés sont supérieures à celles prescrites, est en elle-même sans incidence

tendant à l'annulation de l'arrêté du maire de Cambo-les-Bains en date du 8 novembre 2000 en tant qu'il refuse la délivrance d'un permis de construire une maison d'habitation destinée à un maître de chai

de biens corporels mobiliers, le tribunal administratif a insuffisamment motivé sa décision, dénaturé les pièces du dossier et commis une erreur de qualification juridique ; - qu'en jugeant que les chais

représentée par Me Rochat, demande au juge des référés statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : - d'ordonner au centre hospitalier Alpes Isère (CHAI

n°WJMMIVSH60C288691, immatriculé DD6648-RD, tel que désigné dans la facture n°11300733 émise le 19 juin 2019 par la société SDVI ; le tracteur routier d'occasion de marque Iveco, modèle AT440S42, châssis

Le 17 septembre 2004, la SA IVECO FRANCE a conclu avec son concessionnaire un contrat de dépôt vente pour le châssis cabine.

B est propriétaire de ce bien sur lequel la SAS " les Chais de Saint-Pierre " exerce une activité de gardiennage de caravanes.

Le syndicat des copropriétaires de la résidence Les Chais a relevé appel du jugement le 26 juillet 2022.

donc d'une faiblesse structurelle de ce châssis'.

- Doublage au niveau du châssis à tabatière : le devis prévoyait une isolation thermique en partie rampante (sous toiture dans les combles) et un doublage isolant.