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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
R E F E R E
69ab985fcdc6046d47ca8179
5 janvier 2026
5 janvier 2026
GENERAL : 2025 006872 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 05/01/2026 PAR MISE A DISPOSITION AFFAIRE : M., [U], [Z], [Adresse 1] Me Benjamin EQUIN Avocat Loco Me Nicolas CASTAGNOS
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301720_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Le rapport de Mme Soddu et les observations de Me Castanet ont été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre Sociale
627f48ea551627057d32e0e0
12 mai 2022
12 mai 2022
l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 15 Février 2022, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielleChambre Sociale
627f48ea551627057d32e0e2
12 mai 2022
12 mai 2022
l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 15 Février 2022, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielleChambre Sociale
627f48ea551627057d32e0e4
12 mai 2022
12 mai 2022
l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 15 Février 2022, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielleChambre Sociale
627f48ea551627057d32e0e6
12 mai 2022
12 mai 2022
l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 15 Février 2022, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielleChambre Sociale
627f48ea551627057d32e0e8
12 mai 2022
12 mai 2022
l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 15 Février 2022, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielle3ème chambre 2ème section
658096ef3ea7c8c1120de53b
15 décembre 2023
15 décembre 2023
PARIS, vestiaire #R0017 DÉFENDERESSES Société UNITEC SPA [Adresse 5] [Localité 2] (RA) (ITALIE) représentée par Maître Camille PECNARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1626 Société JULIE CASTAGNE
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2207388_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
immatriculé 31830 425 portant devise " Bornholm " dont il est propriétaire stationne sans autorisation depuis le mois de décembre 2020 sur le domaine public fluvial en rive gauche du canal du Midi, bief de Castanet
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00724_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
A B, représenté par Me Castanet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement rendu le 14 février 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 juillet 2021 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a refusé
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02779_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 novembre 2023, Mme B, représentée par Me Castanet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et faire droit à sa requête ; 2°)
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2600631_20260216
16 février 2026
16 février 2026
dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au maire de la commune d’Alès de stopper immédiatement les travaux d’abattage des arbres existants sur la rue Jean Castagno
Source officiellemi
60793aab9ba5988459c3c28d
21 juin 1974
21 juin 1974
MOTIFS EQUIVAUT A LEUR ABSENCE; ATTENDU QUE, STATUANT SUR L'ACTION EN RESILIATION JUDICIAIRE DE CONTRAT DE TRAVAIL FORMEE PAR LA SOCIETE GENERALE DES GRANDES SOURCES D'EAUX MINERALES FRANCAISES CONTRE CASTAGNE
Source officielle1ère Chambre
695f632ccdc6046d479766e1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
2026 Dossier : N° RG 25/02703 N° Portalis DBVV-V-B7J-JIAF Affaire : [V] [R] [Y] C/ [S] [U] [I] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ
Source officielle1ère Chambre
DTA_2206221_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
SCEA) du Bien Camp le permis de construire n° PC 0288221L0006 pour l’extension de bâtiments et d’un silo et la construction d’une fosse et d’une cuve à eaux de pluie, sur un terrain situé 1 route de Campagnette
Source officielleciv1
60794c919ba5988459c46109
2 février 1994
2 février 1994
Castenet, l'a assigné en réparation de son préjudice corporel et a été débouté de cette action ; que Mme X..., avocat qui l'avait assisté dans cette procédure, lui a adressé copie du jugement sans lui
Source officielleciv3
613720c0cd580146773ee1a5
18 mai 1988
18 mai 1988
. ; 2°) La société au nom collectif THERON INVESTISSEMENT FONCIER et COMPAGNIE, dont le siège social est à Nîmes (Gard), centre commercial du Castanet ; 3°) Monsieur TESSEIRENC X..., demeurant à Marseillan
Source officiellesoc
613722d5cd580146774020cb
30 avril 1997
30 avril 1997
Castanet, 33000 Bordeaux, 2°/ de l'E.D.F.-G.D.F., dont le siège est ...
Source officiellesoc
61372350cd580146774082ed
29 juin 1999
29 juin 1999
Hugues X..., demeurant Résidence Hermès, bâtiment A, appartement 17, 31320 Castanet-Tolosan, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 mai 1999, où étaient présents : M.
Source officielle1ère Chambre
6971d8a1cdc6046d473674e9
21 janvier 2026
21 janvier 2026
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 19 novembre 2025, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Hélène BRUNET, greffier,
Source officiellePage 35 sur 114
CASTAGNETO
03/07/2026
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CASTAGNET, Sébastien, David
21/06/2026
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CASTAGNET, Karine, SAMSON
19/06/2026
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CABINET P CASTAGNET
16/06/2026
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PHARMACIE ALBI GAMBETTA, PHARMACIE CASTAGNET-GASSIER
Acte en date du 28/04/2026 enregistré au Service départemental de l'enregistrement Paris St Hyacinthe le 04/05/2026 sous le numéro Dossier 2026 00010218, Référence 7544P61 2026 A 02244 Adresse de l'ancien propriétaire: 31 Avenue Gambetta 81000 Albi
11/06/2026
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