CALVET, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : C.

CALVET, conseiller V. CHARLES-MEUNIER, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.

Broche, demeurant La Calvette, à Rochefort-du-Gard (Gard), III Sur le pourvoi n° J/90-70.265 formé par Mme Andrée Y... B..., demeurant ...

Broche, demeurant à La Calvette Rochefort du Gard (Gard), III - Sur le pourvoi n° G 89-70.398 formé par Mme Paulette B..., née X..., demeurant à Villeneuve-lès-Avignon (Gard), Impasse Carnot, IV

Par un mémoire en défense enregistré le 2 avril 2024, l'EHPAD les Saulaies, représenté par Me Calvet-Baridon, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit mise à la charge de

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 26 septembre 2022, le centre hospitalier de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, représenté par Me Calvet-Baridon, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler

sont dans l'obligation de participer aux exercices de sûreté et de sécurité ordonnés par le CEA et d'utiliser des équipement de travail spécifiques alors que cahier des charges de l'institut Paoli Calmettes

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000765 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS ORDONNANCE DE REFERE DU 04/05/2026 DEMANDEUR (S) : [Localité 1] (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Monsieur Sébastien CALMETTES

X... dans la propriété de caves situées dans un immeuble loué pour partie à M. Z..., à restituer à celui-ci une cave d'une superficie équivalente à celle dont il avait été évincé ; que M.

administratif de Nice, par jugement du 3 février 2000, avait annulé l'arrêté du maire de Tourtour du 3 septembre 1999 ayant accordé un permis de construire à Louis X... pour une habitation avec garage et cave

bail de locaux situés au rez de chaussée et au premier étage de l'immeuble où étaient exploités les fonds de commerce ; que la Société Cinecis, soutenant que la Société Cap Burger occupait indûment une cave

Y... par les actes d'acquisition de ses auteurs, ces actes, ainsi que l'acte d'achat du 26 juillet 1966, mentionnaient le belvédère et la cave ou souterrain comme faisant partie de cette propriété, la

toutes trois ès qualités d'héritières et ayants droit de feu Louis Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1999 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société La Cave

patrimoine immobilier de valeur composé d'un terrain de 8 855 m au... portant quatre habitations principales dont partie lui servant de résidence principale, outre divers lots en nature de studios, caves

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 2022/663 N° RG 22/00657 - N° Portalis DBVI-V-B7G-PBKI O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT DEUX et le 18 octobre à 13h20 Nous , M.C CALVET,, magistrat

2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/010994 du 17/07/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Représenté par Me TREZEGUET substituant Me Claude CALVET

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 2023/910 N° RG 23/00904 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PU7D O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT TROIS et le 18 aout à 16H45 Nous , M.C CALVET, délégué

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 2023/912 N° RG 23/00906 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PU7H O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT TROIS et le 21 aout à 09h45 Nous , M.C CALVET, magistrat