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714 résultats pour « Bravais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20164235

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt à sa demande de communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des produits suivants : BRASSIX

Source officielle

Page 35 sur 36

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2024:30

CJUE

11 janvier 2024

11 janvier 2024

novērtētu hidroapstrādāto augu eļļu (HVO) saturu degvielā, kas ražota, izmantojot šo procesu – Dalībvalsts tiesiskais regulējums, kurā prasīta radioaktīvā oglekļa fizikālā analīze – LESD 34. pants – Preču brīva

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f593f4cdc6046d474c11a8

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Selon les écritures des parties, les conditions INCOTERM supposait un transfert de la marchandise dans ses entrepôts de BRAGA, après semble-t-il l'empotage du container.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164222

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) à sa demande de communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des produits suivants : BRASSIX

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0505JUD007131413

Admin. suprême

5 mai 2020

5 mai 2020

centre-ville, à savoir sur la place de l’Union de Cluj ‑ Napoca, une réunion pour commémorer le «   bataillon Szekely   », [au cours de laquelle] huit personnes s’étaient réunies et avaient brandi

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2023:101

CJUE

16 février 2023

16 février 2023

#Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu – Tiešie nodokļi – Uzņēmumu ienākuma nodoklis – LESD 49., 63. un 64. pants – Brīvība veikt uzņēmējdarbību – Kapitāla brīva aprite – Aktīvu nodošana uzņēmumu grupas

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facde1cdc6046d47bee386

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

(L'écluse est le moteur qui permet l'alimentation des granulés ou pellets du réservoir vers le brasier du poêle).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0513DEC000056610

Admin. suprême

13 mai 2014

13 mai 2014

          62874/11 30/03/2011 Martin BLACK 09/03/1976 Shotts               62984/11 18/03/2011 Charles BRANNAN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0606JUD003413096

Admin. suprême

6 juin 2000

6 juin 2000

A braham , directeur des affaires juridiques     au ministère des Affaires étrangères,   agent , M me   M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62bfe0b3413a8b69b32bf138

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Ayant pour avocat plaidant Me Valérie MALLARD de la SELARL MALLARD AVOCATS, avocat au barreau de LYON, ET LE DEFENSEUR DES DROITS [Adresse 7] [Localité 4] représenté par Maître Laetitia BRAHAMI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62bfe0b3413a8b69b32bf13a

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Ayant pour avocat plaidant Me Valérie MALLARD de la SELARL MALLARD AVOCATS, avocat au barreau de LYON, ET LE DEFENSEUR DES DROITS [Adresse 9] [Localité 4] représenté par Maître Laetitia BRAHAMI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

67ee19526cff766e94e388f0

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

pour avocat plaidant Me Christophe BIDAL de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON EN PRESENCE DE : DEFENSEUR DES DROITS [Adresse 8] [Localité 5] représenté par Me Laetitia BRAHAMI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0211JUD000927806

Admin. suprême

11 février 2014

11 février 2014

[there can be] no doubt ... that it is [the applicant’s] free style ( brīvais stils ) [of handwriting].” 41.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0318JUD002149793

Admin. suprême

18 mars 1997

18 mars 1997

   Le 13 mars 1982, à la suite d’un ictère (jaunisse), Mlle Mantovanelli fut transférée au service des maladies du système digestif de l’hôpital de Brabois (CHRN) à Vandoeuvre-lès-Nancy.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0723JUD001226803

Admin. suprême

23 juillet 2009

23 juillet 2009

financière   ; Qu’en utilisant ces photographies à d’autres fins, sans l’autorisation de l’intéressé, et même s’il s’agissait d’illustrer un article critiquant la façon dont Johnny Halliday «   bradait

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1025JUD007124301

Admin. suprême

25 octobre 2012

25 octobre 2012

Bramans ,   conseillers   ; –     pour les requérants M es   E. Radziņš ,   G. Kārkliņa ,   conseils , MM.   J. Gromovs ,   conseiller ,   G.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0607JUD003959498

Admin. suprême

7 juin 2001

7 juin 2001

A braham , directeur des affaires juridiques   agent   ;   au ministère des Affaires étrangères, –   pour la requérante M e   A.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00181

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

Bravo ! La défaillance des femmes Y... nous vaut au moins une journée plus détendue.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03031

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

X..., précisant que le prévenu est un ami et « un brave petit » qui l'aidait pour ses papiers ; qu'il ne connaissait pas Lucienne A... qu'il a rencontré le jour même chez le notaire ; qu'il a confirmé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00782

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

J'ai demandé ça à [P] parce que [F] c'est un brave type, euh... voilà. Je lui ai dit puisque t'es à [Localité 2], regardes. Il nous a rendu des services. Et quels services il nous rendait ?

Source officielle