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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 01

65b2b270fd6229a4e58a231f

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

opposante à la contrainte) Mme [M] [W] [Adresse 4] [Localité 3] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Anne BEAUVAIS, Assesseur: Juliette BEUSCHAERT, Assesseur: Marie TERRIER, Greffier: Benjamin

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007621744

Admin. suprême

21 octobre 1987

21 octobre 1987

Benjamin X..., demeurant ... à Rouen 76000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement en date du 17 août 1982 par lequel le tribunal administratif de Rouen a rejeté sa demande tendant

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:438048.20220330

Admin. suprême

30 mars 2022

30 mars 2022

Joachim Bendavid, auditeur, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466345.20230719

Admin. suprême

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Joachim Bendavid, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:439237.20230414

Admin. suprême

14 avril 2023

14 avril 2023

Joachim Bendavid, maître des requêtes, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499154.20250314

Admin. suprême

14 mars 2025

14 mars 2025

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:498148.20241223

Admin. suprême

23 décembre 2024

23 décembre 2024

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:474943.20250314

Admin. suprême

14 mars 2025

14 mars 2025

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493163.20241223

Admin. suprême

23 décembre 2024

23 décembre 2024

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix,

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2216260_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

C, interprète en bengali, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d7f

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Le tribunal correctionnel de Troyes a par jugement du 24 juin 2008 condamné Benjamin Z... pour dégradations involontaires par explosion ou incendie dûes à un manquement à une obligation de sécurité ou

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe5c6af9fd1f80948991

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 5] JUGEMENT DU : 02 Octobre 2025 ROLE : N° RG 23/03630 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L6MM AFFAIRE : [I] [K] C/ [U] GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Arièle BENHAIM

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

69d7ec05cdc6046d47ae235f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 1] JUGEMENT DU : 09 Avril 2026 RÔLE : N° RG 24/00607 N° Portalis DBW2-W-B7I-MET4 AFFAIRE : [V] [T] C/ [C] IARD GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Arièle BENHAIM

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

69d7ec45cdc6046d47ae27ea

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 1] JUGEMENT DU : 09 Avril 2026 RÔLE : N° RG 24/00408 N° Portalis DBW2-W-B7I-MECK AFFAIRE : [T] [I] C/ BPCE ASSURANCES [M]) le à Me Arièle BENHAIM Me

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6979d62ccdc6046d47f576d0

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

AXA FRANCE IARD Prise en la personne de tous représentants légaux, domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de

Source officielle
CC

cr

6079a8869ba5988459c4dcca

Cassation

2 juin 1964

2 juin 1964

(BENJAMIN), 3° LA SOCIETE DE DIFFUSION NOUVELLE (SODIMO), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS EN DATE DU 26 JUIN 1963 QUI, DANS DES POURSUITES POUR OFFENSE PUBLIQUE AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE

Source officielle
TJ

REFERES

697b2a91cdc6046d471557a2

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

RADIOLOGIX CHARTRES, [U] [H], [O] [E], [O] [E] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DE DESISTEMENT 12 Janvier 2026 ********* LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Monsieur Benjamin MARCILLY, Juge

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6700d6f8836fac7141b7ea5e

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F 20/00820 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation de départage de Creteil le 04 avril 2024 Appelante : Madame [H] [U], représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678f383006f4e91c5f36c474

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

du commerce et des sociétés de Nîmes sous le numéro 903 889 608, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Intervenante volontaire, représentant : Me Benjamin

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007939724

Admin. suprême

26 juillet 1996

26 juillet 1996

Benjamin X... Z... demeurant chez M. et Mme Y..., ... ; M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BENDAMI, Mehdi

SIREN 914810718Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

16/01/2026

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Créations

BENDAMI, Abdelhadi

SIREN 992143099Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

09/10/2025

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Créations

BENDAMI, Mehdi, Nabil

SIREN 931660542Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

11/08/2024

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Créations

BENDAMI, Mehdi

SIREN 914810718Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

26/06/2022

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Créations

BENDAMI, Nabil

SIREN 834107237GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

28/12/2017

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