Z... d'avoir enlevé la couche d'argile imperméable, destinée à éviter l'infiltration d'eau et que cet élément, ajouté au fait qu'ils avaient créé une dalle de béton exactement à l'endroit de la flaque

mixte de construction immobilière de Bègles (SAEMCIB), 4°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...]                                         , 5°/ à la société Découpe béton

architectes français (la MAF), et les travaux à la société Construction rénovation de l'ouest parisien (la société CROP), entreprise générale assurée auprès de la MAAF Assurances ; que la société C du béton

Le jour même de son embauche, le 02 juillet 2010, le salarié a été victime d'un accident du travail déclaré comme suit: ' au cours de l'entretien des abords des bâtiments un pylône béton a roulé sur son

informait cette dernière de son projet de procéder à la couverture d'une aire utilisée pour le stockage du fumier, de procéder à l'extension d'un appentis à un hangar existant et d'aménager des dalles de béton

[R] [K], a conclu avec la Sas Lafarge Bétons Sud-Ouest un contrat de vente sous conditions suspensives d'une part, de son fonds de commerce d'extraction, transformation et de vente de matériaux de carrière

du Code pénal" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'André Y..., salarié de la SNC Portal, qui se trouvait sur une plate-forme individuelle roulante pour procéder au ragréage d'un voile de béton

assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF) ; que la société Perrin D..., assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), était conseil technique en béton

garantie contre la société Groupama ; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que la société Falleau est responsable des désordres concernant les dallettes-voitures, les dalles en béton

de la directrice académique des services de l'éducation nationale de Loir-et-Cher du 12 juillet 2023 rejetant sa demande de dérogation à la carte scolaire et l'inscription de son fils C B au collège Bégon

des référés du tribunal de prescrire une expertise afin de déterminer l’origine des désordres apparus dans l’ensemble du secteur Est du campus de Jussieu consistant en des décollements d’habillage en béton

relative à des pratiques mises en œuvre dans les secteurs de la production et de la distribution des produits en béton préfabriqués sur un territoire recouvrant la vallée du Rhône, du département de l’

en sa qualité d'assureur de la société MISE EN OEUVRE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Sophie BELLON

En 2017, ils ont confié à la SARL BOIS BLEU CREATION, aujourd’hui liquidée, auparavant assurée auprès de la société QBE EUROPE SA/NV, la construction d’une terrasse extérieure reposant sur des plots béton

EN TIERCE-OPPOSITION DIRIGEE CONTRE LE JUGEMENT DU MEME TRIBUNAL DU 17 JANVIER 1975 ANNULANT LE PERMIS DE CONSTRUIRE DELIVRE LE 30 SEPTEMBRE 1968 POUR L'EDIFICATION D'UNE CENTRALE DE FABRICATION DE BETON

CONDUITE PRINCIPALE DE GAZ SISE SOUS L'AVENUE DU GENERAL GAULARD, A BELFORT, LAQUELLE CONSTITUE UNE DEPENDANCE D'UNE ROUTE NATIONALE, S'EST ROMPUE EN RAISON DE SA POSITION EN PORTE A FAUX SUR UN BLOC DE BETON

Délibéré après l'audience du 27 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente, Mme Danielian, présidente assesseure, Mme Liogier, première conseillère.

Besson, conseiller, et M.