La cour constate que lors de sa mesure de garde à vue, puis de son audition sur sa situation, Monsieur [V] a indiqué ne pas souhaiter quitter la France, puis que sa fille, vivant à Barcelone était malade

B exerçait, à la date de la décision attaquée, les fonctions de " ITS solution architect " pour la branche espagnole de l'entreprise SANOFI, à Barcelone.

A, qui se borne à indiquer qu'en l'absence de régularisation de sa situation, il ne pourrait participer à un voyage à Barcelone la première semaine d'avril 2025 dans le cadre de sa formation universitaire

Nuria née le 26 Janvier 1956 à BARCELONE (ESPAGNE) Infirmière De nationalité française Jamais condamnée Demeurant ...

rendu le 24 septembre 1986 par la cour d'appel de Pau (1ère Chambre), au profit de : 1°) Monsieur Maurice C..., 2°) Madame Monique X... épouse C..., demeurant ensemble à Chalais (Charente), Barbenac

Fontanella 12, Barcelone 08010 (Espagne), 4 / de la société MGCM, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., 5 / de M.

Marcel X..., demeurant anciennement ..., et actuellement Le Bartelon à Coublevie (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1992 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section A), au profit

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Edition Affiche Impression, dite EAI, société anonyme, dont le siège social est à Paris (16e), 2, place de Barcelone

Michel Z..., demeurant avenue du Sénateur Barbazan, 11700 Capendu, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

B C occupait sans droit ni titre un local situé 123 impasse Mitam à Barbentane (13570), et ordonné son expulsion ainsi que celle de tous occupants de son chef du logement, au besoin avec le concours de

  Devant la Commission, il est représenté par Maître Lluis Sierra I Xauet, avocat au barreau de Barcelone.

[S] [Y] a commandé auprès de la société de droit espagnol Windbarcelona, domiciliée à Barcelone, un navire de marque Albatross Yachts modèle Albatross 40' Panoramic pour le prix de 200694 euros et signé

  Devant la Commission, il est représenté par Me Oriol Ràfols Vives, avocat au barreau de Barcelone.

Adresse 21] [Localité 2] (ROUMANIE) Représentée par Me Véronique HEINRICH, avocat postulant au barreau de METZ, et par Me Florent VIGNY, avocat plaidant au barreau de PARIS, substitué par Me Roger BARBERA

K.A.B., est un ressortissant nigérian, né en 1976 et résidant à Barcelone. Il est représenté devant la Cour par M e   P.   Ruiz Palacios, avocat à Murcie. A.

s5FFF0A7E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 }     THIRD SECTION CASE OF GROMOV AND BARBOLIN

Il verse à la présente instance, pour attester ses dires, un programme de son voyage touristique à Barcelone, qui fait état d'une très courte escale à Paris Charles de Gaulle le 8 juillet 2025 (arrivée

denses au 17 janvier 2027, qu'elle ne dispose d'aucune station de radiotéléphonie mobile sur le territoire de la commune de Horgues, que ses stations implantées dans les communes de Laloubère et de Barbazan