CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 619 résultats pour « Arena »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310335

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

section), dans le litige l'opposant : 1°/ au département des Hauts-de-Seine représenté par le président du conseil départemental en exercice, domicilié en cette qualité en l'Hôtel du département Arena

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fe1d6c5e6c8c66e59c58d84

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

[F] [G] a été engagé par la société Areva TA, suivant contrat à durée indéterminée à compter du 27 avril 2010, en qualité de responsable du Centre de Formation de [Localité 1], avec reprise d'ancienneté

Source officielle
CA

Avis

CADA:20090080

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

Loire à sa demande de communication du détail de l'offre technique de l'entreprise ARIES, retenue dans le cadre du marché passé pour la fourniture et l'installation des enceintes blindées du Cyclotron Arronax

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61635dda683f470e3416dbe4

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

C/ SAS SCHNEIDER ELECTRIC ENERGY FRANCE VENANT AUX DROITS AREVA T & D APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 25 Mars 2010 RG : F 08/01022

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

61638ef10d12e998c06d9d5f

Appel

7 janvier 2011

7 janvier 2011

[Localité 10] représentée par Me Gilbert THEVENIER, avoué près la Cour assistée de Me Nin LIN, plaidant pour la SCP DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocats au barreau de Paris, toque : P 75 AREVA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d25a

Appel

29 janvier 2009

29 janvier 2009

Lafayette B.P. 195 69434 LYON CEDEX 03 représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté par Me DESSEIGNE-ZOTTA avocats au barreau de Lyon INTIMEE : SOCIETE FRAMATOME ANP devenue AREVA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d267

Appel

29 janvier 2009

29 janvier 2009

94, cours Lafayette 69434 LYON CEDEX 03 représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée par Me DESSEIGNE-ZOTTA avocats au barreau de Lyon INTIMEE : SOCIETE FRAMATOME ANP devenue AREVA

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C310335

Cassation

21 mai 2026

21 mai 2026

____________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 MAI 2026 1°/ la société La Flamme, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Artena

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

65ba9d1159e460cd1e409e7a

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

]" par "Madame [F] [U]" Code recours : 88O N° minute : 24/00591 DEMANDERESSE Madame [F] [U] MORGIOU 1 23 RUE PROFESSEUR MARCEL ARNAUD 13013 MARSEILLE Organisme MDPH DES BOUCHES DU RHONE 4, QUAI D’ARENC

Source officielle
CE

9ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:447437.20220126

Admin. suprême

26 janvier 2022

26 janvier 2022

décision du 24 novembre 2020 par laquelle la Commission de régulation de l'énergie (CRE) a refusé de notifier à la société Réseau de transport d'électricité (RTE) la suspension des livraisons de volumes d'ARENH

Source officielle
CC

civ1

61372195cd580146773f4fe8

Cassation

16 juillet 1991

16 juillet 1991

X..., mandataire judiciaire, demeurant à Angers (Maine-et-Loire), ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Areca, dont le siège social se trouve à Trélazé

Source officielle
CA

16e chambre

6262489eb1a50c277d4c5d30

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

président N° RG : 21/03320 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Yann MSIKA de la SCP GUILLEMIN - MSIKA, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CA

21e chambre

651fa5d0c601f08318991a4b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

de la SELEURL ARENA AVOCAT le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

67f8a23640b8f5486fedd945

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.04.2025 à : Me Marion CORDIER de la SELARL SELARL SILLARD CORDIER & Associés, avocat au barreau de VERSAILLES Me Stéphanie ARENA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044562438

—

20 décembre 2021

20 décembre 2021

Accord de Salaire 2022 AREVA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047296281

—

6 mars 2023

6 mars 2023

Accord de salaire 2023 AREVA SA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038528062

—

6 mai 2019

6 mai 2019

Accord de Salaire 2019 AREVA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043271419

—

26 février 2021

26 février 2021

Accord de salaire 2021 AREVA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051826608

—

12 juin 2025

12 juin 2025

Accord de salaire 2025 AREVA SA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047262279

—

22 février 2023

22 février 2023

Accord de salaire 2023 AREVA NP

Source officielle

Page 35 sur 131

← PrécédentSuivant →