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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88655
29 septembre 2006
Thierry X... à payer à M.
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3e chambre civile
62624818b1a50c277d4c5aef
21 avril 2022
Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président, M.
6253ccb1bd3db21cbdd90f4e
12 décembre 2013
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, Mme Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Yves ROLLAND.
6253cc83bd3db21cbdd9057c
16 avril 2013
Y... atteste également des points suivants : "... - informé de la décision de François E..., Président du Groupe, de ne pas proposer de CDI à Mr Thierry X... à l'issue de son CDD, - le CDD de Mr Thierry
3 SS
CETAT:CETATEXT000007711539
6 juin 1986
d'Etat : 1° annule le jugement en date du 7 février 1984 par lequel le tribunal administratif d'Amiens a déclaré non-avenu son jugement du 22 décembre 1981 annulant un arrêté du sous-préfet de Château-Thierry
Chambre sociale
63d0d5af81a7b805de12b55b
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00703
17 mai 2017
Thierry QQQ..., domicilié [...] , 88°/ à Mme Monique RRR..., épouse SSS..., domiciliée [...] , 89°/ à Mme Annie TTT...
6253cbccbd3db21cbdd8e4f1
29 juillet 2011
Evelyne : Monsieur Thierry A...
soc
613722d5cd58014677402095
30 avril 1997
Thierry DN..., 126°/ de M. André DR..., 127°/ de M. Blaise EF..., 128°/ de M. Pascal EA..., 129°/ de M. Roger EZ..., 130°/ de M. Thierry EE... Tu, 131°/ de M.
ETRANGERS
65a8d20ce12c85000874ae7a
16 janvier 2024
[M] [H] [D] né le 04 Octobre 2002 à [Localité 2] de nationalité Gabonnaise Actuellement retenu au centr de rétention de [Localité 1] dûment avisé, non comparant en personne représenté par Me Anne
Chambre 4-5
6973a0b0cdc6046d4770a657
22 janvier 2026
JANVIER 2026 N° 2026/ Rôle N° RG 25/14981 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPOGL [13] C/ [R] [X] Copie exécutoire délivrée le : 22/01/26 à : - Me Thierry
civ1
60794cab9ba5988459c466bd
10 octobre 1995
Thierry X... s'est inscrit, le 19 avril 1991, à l'Ecole supérieure d'action et de recherches commerciale pour l'année 1991-1992 et a versé la somme de 4 700 francs à valoir sur les frais de scolarité s'élevant
6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008187819
21 novembre 2003
Thierry Y, demeurant ... ; M.
Procédures Collectives
69dbb048cdc6046d47fc530b
7 avril 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
ECLI:FR:CCASS:2012:C100473
12 avril 2012
par le constituant, les libéralités résultant du trust devaient s'imputer sur la quotité disponible de la succession après les donations et avant les legs; que, contrairement à ce que prétendent Mme Anne
17e Chambre B
5fdc7bfdec80a69f3c1dc5bb
22 novembre 2018
B..., avocat au barreau de LYON INTIME Monsieur Thierry X..., demeurant [...]
9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007620410
27 avril 1984
LES 24 AOUT ET 23 DECEMBRE 1981, PRESENTES POUR LA SOCIETE "TRANSPORTS ROUTIERS AUTOMOBILES DE MARCHANDISES" T.R.A.M. , SOCIETE ANONYME, DONT LE SIEGE SOCIAL EST AU LIEUDIT "LA VIGNOTTE" A CHATEAU-THIERRY
6253c9e0bd3db21cbdd896c8
13 septembre 2007
L'irrégularité de forme invoquée Thierry de X... n'est pas établie.
Référé président
68ded2f46af9fd1f8095c1b4
2 octobre 2025
Cabinet THIERRY (RCS [Localité 18] N°309358349), domicilié : chez S.A.S.
10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008043946
27 juillet 2001
Thierry X..., demeurant ... ; M.