Alexandre, Romain X...

Alexandra a assigné Mme Delphine Y... et M.

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

Bernard X..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de cession des actifs confondus des société Set, NCA, BMJ Immobilier, Alexandre Investissement, Pegase, Groupe Conseils, Pommiers et JB Immobilier

- S'agissant de l'action au fond engagée contre la Sci Léa et Alexandre, propriétaire succédant à M.

COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE RECTIFICATIVE DE REFERE DU 31 Décembre 2024 N• de RG : 2024R00580 N • MINUTE : 2024R00606 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS HOTEL ALEXANDER

euros hors taxes (HT), assortie des intérêts au taux légal, au titre des garanties souscrites par le marché de services d'assurance du 20 mars 2017, à raison de l'effondrement du bâtiment situé 15 rue Alexandre

De leur union est issu Alexandre, né le 16 avril 1999.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Ange SENTUCQ, présidente, Mme Nathalie BRET, conseillère, Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseillère

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

l'audience de Chambre du Conseil du 03 juin 2008, Madame la Présidente a été entendue en son rapport, Maître NICOLAS et le Ministère Public en leurs observations, Après en avoir délibéré : Alexandre

Charpenel, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur les recours formés par : - L'agent judiciaire du Trésor, - Monsieur Jimmy Alexandre

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 12 juillet 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de corruption passive et de trafic d'influence,

RG N : 12/ 00603 AFFAIRE : Alexandre X..., Mathieu Y... C/ Alain Z..., Bernard A..., Philippe B..., LJ de M. Alain Z...

la juge des référés de désigner un expert, en application des dispositions de l'article L.511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état de l'immeuble situé 175 rue Alexandre