CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

9 989 résultats pour « ASTIER étant »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2601420_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de Mme Rolin, juge des référés ; - les observations de Mme A..., qui conclut aux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2601824_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

A été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience, le rapport de Mme Le Griel, juge des référés, Les parties n’étant ni présentes ni représentées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602508_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602623_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602632_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602654_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602717_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Au cours de l’audience publique du 12 février 2026 à 16 heures, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience, M. Cantié a présenté son rapport, a entendu les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602827_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Le rapport de Mme Oriol, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602828_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Le rapport de Mme Oriol, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2603048_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2603460_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés ; - les observations de Mme C..., présente

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2603540_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Astier La République mande et ordonne à la préfète de Savoie en ce qui la concerne ou à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2604922_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés ; les observations de Me Ben-Saadi, représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2605038_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2605072_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2605859_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de M. Bertoncini ; - les observations de Me Hiesse, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2606006_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2606028_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés ; - les observations de Me Haddag, représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2607378_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés ; - les observations de Me Nourredine, substituant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2601018_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Bertoncini, juge des référés a été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle

Page 35 sur 500

← PrécédentSuivant →