Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre de l'application des peines, en date du 6 septembre 2006, qui a rejeté sa demande de suspension de peine ; Vu le mémoire produit ; Sur

Albert X..., - les conclusions de M. Y....

REJET du pourvoi formé par : - l'Administration des Impôts, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 9e chambre, en date du 19 décembre 1995 qui, après avoir déclaré Albert X... et

C..., qui exploite un bar-brasserie sous l’enseigne Le Fontenoy situé au 60 boulevard d’Ornano, à l’angle de la place Albert-Khan, a demandé à la Ville de Paris l’indemnisation du préjudice économique

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 26 avril 1990 qui, pour le délit de blessures involontaires commis par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 25 avril 2000, qui, pour outrages à une personne chargée d'une mission de service public, l'a condamné à 4 000 francs d'amende

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 19 janvier 1999, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis et mise à l'épreuve

le premier pour coups ou violences volontaires avec préméditation ou guet-apens, le second pour complicité de ce délit, chacun à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec sursis ; Vu le mémoire produit

un salarié déterminé, par des agissements répétés ayant pour objet ou pour effet d'entraîner une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer

Albert X..., demeurant ... ; M.

. ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur les demandes de comparution et de communication de pièces du dossier : Vu l'article 37

. ; Vu le mémoire produit ; Sur la recevabilité du pourvoi ; b Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la SARL X... et son gérant Albert X... ont été condamnés, par arrêt

Albert, K contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 17 mars 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui notamment du chef de vols avec arme, a rejeté sa

les vendre ; que cette dernière les a proposées à la vente, au prix unitaire de 150 000 euros ; qu'après avoir fait procéder, sur autorisation judiciaire, à la saisie des deux plaques, la fondation Albert

Une pièce complémentaire a été produite par l'EHPAD Albert Artilland le 22 mai 2023, et a été communiquée.

Une pièce complémentaire a été produite par l'EHPAD Albert Artilland le 22 mai 2023, et a été communiquée.

[G] qui précise aux clients de ne rien acheter à [U] et d'attendre qu'il revienne avec la marque [4] et les produits [3] ; elle ajoute : 'nous tenons à t'alerter de ce problème qui n'était pas envisagé

en défense, pas le moindre élément établissant qu'aucune place ne restait disponible au collège Albert Camus après l'inscription des élèves résidant dans la zone normale de desserte.