CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

988 résultats pour « savoir »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe III

—

Durant cette période, sous la responsabilité de l'équipe pédagogique, les élèves font l'objet d'évaluations formatives et certificatives qui portent sur les savoir-être et les savoir-faire.

Article ANNEXE

—

Ces actions doivent permettre aux stagiaires d'acquérir les savoir et savoir-faire requis pour occuper un emploi de reclassement dans le cadre des remplacements nécessaires de personnels partis en mesure d'âge ou de la satisfaction des besoins techniques

Article Annexe III

—

La formation assurée en établissement scolaire doit être polyvalente afin de faciliter l'acquisition des savoirs et des compétences dans les différents domaines constitutifs de la formation préparée.

Article Annexe

—

Elle favorise chez les professeurs d'autres façons d'enseigner, notamment le travail en équipe, elle leur permet de croiser savoirs et savoir-faire, d'acquérir des compétences nouvelles et d'aborder des territoires jusque-là peu explorés.

Article ANNEXE I b

—

Mise en relation des savoirs et des compétences Capacités Savoirs S1 : L'environnement de travail : le secteur du bâtiment S2 : Les enjeux énergétiques et environnementaux, l'éco responsabilité S3 : Les systèmes constructifs du bâtiment S4 : La

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Ce domaine permet l'accès à d'autres savoirs et à une culture rendant possible l'exercice de l'esprit critique ; il implique la maîtrise de codes, de règles, de systèmes de signes et de représentations.

Article Annexe 2

—

Cela suppose : -de répondre au souci d’une culture large et exigeante, à la fois contemporaine et consciente de ses racines ; -de conduire les étudiants à acquérir un ensemble de savoirs, de méthodes et de compétences, indispensable à la poursuite des

LEGIARTI000048532750

—

dans les conditions prévues par le décret n° 2019-1594 du 31 décembre 2019 modifié relatif aux emplois de direction de l'Etat et l'arrêté du 3 juin 2020 modifié fixant les modalités de recrutement de ces emplois de direction relevant de la DGFiP, à savoir

Article 422-115

—

financiers mentionnés à l'article L. 214-24-55 du code monétaire et financier ; b) L'objectif et la politique de placement, ainsi que le profil de risque du fonds d'investissement à vocation générale nourricier et des informations quant au point de savoir

Article 341-4

—

anticipation dans les cas suivants : - si la route prévue franchit l'isobathe de sécurité ; - si la route prévue traverse l'une des zones où l'Organisation maritime internationale considère que des conditions particulières doivent s'appliquer (2), à savoir

Article Annexe II - II. Maquette 5

—

Les compétences spécifiques sont détaillées dans la plateforme numérique du collège de la spécialité et sont notamment les suivantes : -connaître les indications, modalités de prescription et savoir réaliser de manière adaptée au patient : photothérapie

Article Annexe

—

Il développe un savoir-faire relationnel et des capacités de communication. Il (elle) exerce ses fonctions de manière autonome en prenant les initiatives adaptées. 1.

Article Annexe 3-8-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 43 > 22

Code de l'action sociale et des familles

relation de confiance ; – le repérage et la prise en compte des troubles du comportement et des pratiques addictives ; – la gestion des conflits, de la violence et des attitudes inappropriées ; – la posture professionnelle de l'accueillant familial : savoir

Article L356-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 43 > 52

Code des assurances

A cette fin, toute autorité de contrôle concernée peut exiger l'ouverture d'une discussion sur le point de savoir si les critères mentionnés au I sont appropriés. Cette discussion a lieu au maximum une fois par an.

Article 23

—

Cet audit vise à vérifier la connaissance par le demandeur ainsi que ses moyens techniques, son savoir-faire, son organisation interne et la compétence technique de ses employés.

Article R931-1-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 38 > 71

Code de la sécurité sociale

documents comptables, l'actif net devient inférieur à la moitié du fonds d'établissement, le conseil d'administration est tenu de provoquer la réunion de l'assemblée générale délibérant dans les conditions fixées au V et de statuer sur la question de savoir

Article L3332-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 42

Code général des collectivités territoriales

Les recettes fiscales de la section de fonctionnement comprennent : a) Le produit des impôts et taxes dont l'assiette est établie et le recouvrement a lieu dans les formes prévues par le code général des impôts et le code de l'urbanisme, à savoir : 1°

Article L216-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 85 > 98

Code de l'éducation

Les établissements d'enseignement public de la musique, de la danse et de l'art dramatique dispensent un enseignement initial, sanctionné par des certificats d'études, qui assure l'éveil, l'initiation, puis l'acquisition des savoirs fondamentaux nécessaires

LEGIARTI000027002718

—

SAVOIR-FAIRE EXPERT MAÎTRISE PRATIQUE INITIÉ NON REQUIS APPRÉCIATION Travail en équipe Capacité de synthèse Capacité d'analyse Animation d'équipe Expression écrite

Article Annexe I

—

. ― Epreuves d'admissibilité 1° Epreuve de maîtrise de savoirs académiques.

Page 34 · 988 résultats

← PrécédentSuivant →