dénaturent et contredisent cette pièce du dossier ; qu'ainsi l'arrêt attaqué est privé de motif ; "alors, d'autre part, que l'attestation du 13 décembre 2000 produite devant la cour d'appel émanant du praticien

insuffisance dans la surveillance de l'anesthésie, qui avait empêché que la nature de ces troubles fût diagnostiquée à temps ; "que la responsabilité propre du médecin anesthésiste n'exclut pas celle du praticien

subissait une incapacité totale temporaire inférieure à huit jours pour conjonctivite bilatérale, il est établi qu'aussitôt après l'altercation, Y... a pu conduire sa voiture pour se rendre chez le praticien

déclarations faites au magistrat instructeur le 19 février 1987, que le programme général des opérations était fixé par le professeur Y..., en tenant compte des interventions chirurgicales que chaque praticien

du fond ont relevé que Philippe Y... prêtait aux ordonnances du docteur X... la vertu de faire dispenser du service national, les juges du fond n'ont aucunement constaté, même indirectement, que ce praticien

hospitalière de la MGEN distingue ce qui concerne les médecins, le servide de garde, impliquant une présence continue dans l'établissement, de "l'astreinte à domicile impliquant l'obligation pour le praticien

privation de son outil de travail qui en est résulté du fait des révélations qu'il venait de faire sur les fraudes opérées au sein de l'établissement, de l'atteinte portée à sa réputation en tant que praticien

CHU du Mans, un traumatisme crânien mineur avec bosse temporale droite, une large ecchymose au niveau du flanc droit et du flanc gauche, une fracture de la rotule du genou gauche, il a déclaré au praticien

publique ; que la bonne foi de Danielle D. ne saurait résulter, comme elle le soutient, de son état psychique précaire, dès lors qu'elle eut le temps de la réflexion et a bénéficié des conseils d'un praticien

juridictions du contentieux général de la sécurité sociale de se prononcer sur une question d'ordre médical ; qu'en l'espèce, les juges du fond, qui ont décidé de faire droit au recours de l'assuré et du praticien

nerveuses cervicales superficielles, qui a eu pour effet d'améliorer la mobilité de l'épaule sans toutefois faire disparaître les douleurs ; qu'invoquant plusieurs comportements fautifs du premier praticien

X..., qui avait seulement été interrogé dans le cadre d'une procédure concernant les praticiens de tout le département, et qui s'était soldée par un non-lieu ; qu'en s'appuyant sur cette procédure pour

Y... et Z..., annulé l'arrêté du 10 novembre 1987 par lequel le préfet du Cantal l'a nommé à titre provisoire en qualité de praticien hospitalier à plein temps au centre hospitalier général d'Aurillac

orthodoxe", même si ajoute-t-il "elle n'était pas en elle-même incompatible avec un examen soigneux des aires maxillaires et inguinales" ; que l'expert insistait sur les problèmes de "proxémique", le praticien

motifs adoptés que le 27 mars 1996, un bébé décédait à l'hôpital de Saint-Pierre à la suite d'un accouchement pratiqué la veille à 20 heures 30 par le docteur Y..., qui bénéficiait d'un statut de praticien

du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre du chef de tentative d'enlèvement de mineur avec fraude ; "aux motifs que le souhait manifesté par les praticiens

résulte des mentions de l'acte de révocation en date du 12 février 1985 que le dernier fait fautif reproché au docteur X..., consistant à avoir exécuté un travail d'enquête sur le comportement de deux praticiens

lesquelles elle a réclamé à l'intéressé, sur le fondement de l'article L.133-4 du Code de la sécurité sociale, la restitution d'un indu ; que la cour d'appel (Orléans, 26 mars 2003) a rejeté le recours du praticien