.) ; "et aux motifs que X... a, dès les deux premières heures de l'enquête, rapidement et clairement reconnu dans toute leur dimension, les faits tels qu'ils étaient décrits par la victime, et que ses

qu'une plainte avait d'ailleurs été déposée en juin 1993, classée sans suite après que Daniel A... ait eu un entretien avec le bâtonnier de l'Ordre des avocats et le procureur de la République ; que la victime

heures, avait le tympan gauche crevé, entraînant une incapacité totale de travail supérieure à 8 jours, nécessitant plusieurs interventions chirurgicales ; que Jean-Philippe Y... déclarait avoir été victime

Grignon B..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z..., alors âgée de huit ans, a été victime le 2 février 2000 d'un accident de

prétend que Robert Y... lui téléphonait aussi de son côté, n'est pas en mesure d'apporter le moindre commencement de preuve à ce sujet ; qu'en revanche les dépositions précises et concordantes de la victime

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Jalal Z... a comparu devant le tribunal correctionnel pour avoir, lors du contrôle d'un véhicule automobile dont il était passager

de l'office du juge, violation de la loi, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit que A... avait concouru pour les deux tiers à l'accident de la circulation dont il a été victime

[Z], assuré auprès de la société Macifilia, aux droits de laquelle se trouve la MACIF, qui a refusé de prendre en charge le sinistre en invoquant la faute inexcusable de la victime ; que celle-ci a fait

X... dont le véhicule Opel précédait la moto a déclaré à deux reprises ne pas se souvenir avoir croisé un véhicule avant le choc ; que le passager de son véhicule ne mentionne pas dans sa déposition si

la cour d'appel d'Aix-en-Provence du 13 septembre 1995 a décidé la mise en accusation de Sébastien X... du chef de vol aggravé ; "aux motifs que les signalements peu précis des témoins ou de la victime

B... a effectué une manoeuvre d'évitement de l'automobile retournée d'Aurélie Z..., mais son véhicule a percuté le muret se trouvant sur la gauche puis l'arrière droit du véhicule de la victime ; enfin

salariés à ancienneté et qualification équivalente ; qu'au soutien de sa demande, il produisait des éléments relativement à son évolution salariale et au fait qu'il avait dû solliciter lui-même son passage

Gilles X... coupable, après disqualification, de violences volontaires avec arme et préméditation ayant entraîné une incapacité temporaire totale de travail personnel supérieure à huit jours pour les victime

est établi par l'enquête et les déclarations même du prévenu, qu'après avoir réussi à s'extraire de son véhicule et s'être rapproché du véhicule en feu, autour duquel se trouvaient les parents de la victime

dernier avait quitté les lieux quelques minutes avant le retour des chasseurs au chalet, soit vers 15h30 ; qu'au cours de ses auditions par les gendarmes y compris lors d'une confrontation avec la victime

bétonneuse ait masqué ce feu, la présence du carrefour ne pouvait échapper à un conducteur attentif à raison des feux de rappel, des feux tricolores rétrovisuels et du marquage sur la chaussée d'un passage

violemment la Ford, alors que le conducteur de celle-ci avait réussi à s'arrêter ou à ralentir suffisamment pour que le choc soit léger et qu'il en fût auparavant de même pour le conducteur de la VW Passat

HEURTEE PAR LA VOITURE DE M [T], QUITTE SON VEHICULE ET SE TROUVAIT A PIED SUR LA CHAUSSEE, DE SORTE QU'ELLE NE POUVAIT PLUS ETRE CONSIDEREE COMME UN CONDUCTEUR ; QUE M [P] ET MME [Y] ETAIENT DES PASSAGERS