Mme [G] [Q] [V] conteste la somme réclamée au motif que sa consommation d’eau ne serait pas normale et résulterait d’une fuite.

[N], quoiqu'ayant dû fuir en raison de violences son domicile de [Localité 1], correspondant au demeurant à un bien immobilier dont il était toujours propriétaire indivis, n'était pas dépourvu

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 24 septembre 1990, qui l'a condamné, pour délit de fuite et contravention au Code de la route, à 4 mois

, 22 septembre 1998), que la société Suquet Utelle Matzner (société Suquet), qui avait acquis, en 1989, un établissement à usage d'usine hydro-électrique, avec un canal d'amenée d'eau et un canal de fuite

selon l'arrêt attaqué (Versailles, 3 octobre 2013), que la société civile immobilière Rocca invest (la SCI) est propriétaire de locaux commerciaux donnés à bail à la société Etty, dans lesquels une fuite

centrale exploitée par la Société de cogénération de Tavaux (la société SCT), aux droits de laquelle est venue la société Valmy énergies ; que cette dernière a obtenu, après la survenance de nouvelles fuites

Q... est en fuite.

Y..., aux droits duquel se trouve la société Eveland's, qu'à une fuite des eaux usées de l'immeuble voisin, situé au [...] , alors soumis au statut de la copropriété.

préméditation et de détention non autorisée ou de fabrication d'armes militaires et de munitions, commis entre le 30 novembre et le 2 décembre 2015 ; que cette décision a été suivie d'une déclaration de fuite

panne, le moteur étant définitivement bloqué, et une expertise amiable contradictoire effectuée par le cabinet AEB (Cabinet Auto Expertise du Béarn) a révélé que le dysfonctionnement résultait d'une fuite

était cassée, ce qui a provoqué une usure importante du vilebrequin qui est à refaire, - les arbres à cames ont souffert du manque d'huile, - la pompe à eau était hors-service, - d'importantes fuites

[Z] avait constaté sur la noyauteuse qui était en marche automatique une fuite sur un joint du plateau de gazage ; qu'à partir du tableau de commande, il mettait donc la machine en marche manuelle ; qu'à

provisoire n'excède pas un délai raisonnable, enfin qu'une mesure de contrôle judiciaire ou d'assignation à résidence serait insuffisante pour prévenir le risque de renouvellement des infractions et de fuite

[A] à la société Technic automobiles, réparateur agréé Citroën, à [Localité 9] qui a constaté une fuite d'huile moteur.

Y..., et lui a dérobé les clés de son véhicule avec lequel elle a pris la fuite. 3.

A la suite de désordres apparus en 2013 et causés par une fuite sur une canalisation du réseau commun enterré, situé sur le terrain de la copropriété, entre le compteur individuel et le compteur général

formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nouméa, chambre correctionnelle, en date du 21 juillet 2020, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'homicide involontaire et délit de fuite

Tubi Acciaio (la société ILTA) représentée par la société Comsider, importés en France et commandés par la société Berton Sicard, depuis dénommée société Segram et compagnie (société Segram); que des fuites