reste une dispute entre époux relative au comportement du prévenu sur B..., que n'aurait en aucun cas expliqué un seul geste neutre et respectueux de l'enfant ; que, par ailleurs, il est constant que l'épisode

celui-ci lui avait confirmé ; qu'elle a précisé qu'elle était très en colère mais que la vie avait repris son cours et que rien ne s'était passé pour qu'elle ait d'autres doutes ; qu'elle a parlé d'un épisode

. ; en effet, la plainte initiale émane de Caroline, qui, après un grave épisode dépressif avec anorexie et mutisme ayant conduit à son hospitalisation, a révélé les faits au personnel hospitalier, puis

intervention chez Mme Z... en mars 1993 ; qu'en outre, le rapport d'expertise dressé le 27 octobre 1994 par le professeur X... indique que les visites médicales devaient se limiter à une par semaine, sauf épisodes

ne sont pas plus probantes, dans la mesure où la cliente ne décrit qu'un moment de l'altercation, alors que la scène de violences qui s'est passée à l'extérieur de l'établissement a connu plusieurs épisodes

de 7,5 kgs de résine de cannabis qu'ils convoyaient depuis Paris en vue de sa revente sur la région du Mans ; que l'enquête diligentée à la suite de ces faits devait révéler qu'il s'agissait là d'un épisode

le manquement imputé au prévenu et le dommage ; que la cour d'appel a relevé que les signes d'agitation de la patiente au moment de la perforation avaient été interprétés par l'anesthésiste comme un épisode

honoré en temps voulu une grosse dette de résine de cannabis, Samir X... avait demandé à deux hommes de main de lui amener son frère dans un parc au sud de Rennes où il avait été frappé ; qu'après cet épisode

du docteur A... sont particulièrement précises : "les deux lésions (constatées) étant compatibles avec un début de pénétration vaginale par un doigt d'adulte" ; que ( ) Marine Y... a bien évoqué l'épisode

pour retenir une faute, s'est uniquement fondée sur l'encombrement du toit constaté par les services de secours, sur l'obligation générale d'entretien incombant à la société, plus encore après des épisodes

promesse faite sur ce point ; qu'en se contentant de retenir que ce courriel adressé, certes postérieurement à la cession litigieuse, mais seulement quelques jours après celle-ci et relatif à "un nouvel épisode

psychiatre, en date du 07/01/2026, conclut au maintien des soins sans consentement sous forme d’hospitalisation complète en ce que la Patiente connue des services de psychiatrie (CHS et clinique), pour des épisodes

Cette pathologie est à l’origine de troubles du comportement épisodiques, marqués par de l’agitation et des actes d’hétéro-agressivité.

000 francs à titre de dommages-intérêts et de 3. 000 francs au titre des frais irrépétibles ; aux motifs que X... n'est pas resté sans activité professionnelle, même si cette dernière pouvait être épisodique

prime est liée à la fréquence et à la régularité des contacts entre le salarié et les handicapés et au motif propre que l'intéressé n'est pas un éducateur et n'a avec les handicapés que des contacts épisodiques

Ayant par suite subi l’ablation du tube de Montgomery, suivi d’une détresse respiratoire ayant justifié une intervention de trachéotomie, puis présenté un épisode infectieux en mars 2024 ainsi qu’un épisode

sociétés requérantes n'ont pas avancé " la moindre " démonstration sur le lien de causalité tout en relevant l'existence des éléments qu'elles avaient déjà produits sur la gestion des barrages lors de l'épisode

du lien de causalité entre la maladie et les expositions incriminées, en retenant qu'il existe un trouble de la personnalité constituant un état antérieur non professionnel favorisant la survenue d'épisodes