Il ressort cependant des pièces du dossier, notamment de l'analyse d'impact que, d'une part, si l'accès à l'hypermarché ne peut être réalisé par des voies cyclables, les cyclistes peuvent, en empruntant

normalement son travail, et, d'autre part, que les examens médicaux ne révélaient aucune souffrance ou handicap susceptible d'altérer la qualité de vie du salarié qui, du reste, pratiquait régulièrement le cyclisme

de son préjudice d'agrément, l'arrêt retient que la dyspnée d'effort dont elle est atteinte limite substantiellement celle-ci dans l'accomplissement de ses activités de loisirs de bricolage et de cyclisme

.) / b) Desserte en transports collectifs et accès pédestres et cyclistes (...) / II. - La demande est également accompagnée d'une étude destinée à permettre à la commission d'apprécier les effets prévisibles

autre par le mur de la propriété de Mme A..., avec des bas-côtés en herbe de faible dimension, ne permet pas le croisement des véhicules et présente un risque concernant la sécurité des piétons et des cyclistes

Le maire a retenu comme motif que la rue a été transformée en zone de rencontre limitée à 20km/h avec priorité aux piétons et cyclistes, aménagement visant à améliorer la sécurité des usagers dans une

Le maire a retenu comme motif que la rue a été transformée en zone de rencontre limitée à 20km/h avec priorité aux piétons et cyclistes, aménagement visant à améliorer la sécurité des usagers dans une

Ils considèrent que ce cycliste qui a choisi délibérément d'emprunter l'autoroute pour se rendre à NEYRON et qui était conscient du danger auquel il s'exposait a commis une faute en toute connaissance

1998 par un membre de la Commission de révision, a déclaré que, le jour des faits, il était passé à bicyclette à proximité des lieux, vers 15 heures 30 ou 16 heures, en compagnie d'une douzaine de cyclistes

rue de la Montagne entre les ponts de l’Essonne, qui permettait de rejoindre la commune de Mennecy par la route d’Echarçon qui prolonge l’avenue Darblay , afin de protéger les nombreux piétons et cyclistes

Décathlon est spécialisée dans la distribution d'articles de sport, commercialisés dans des magasins à son enseigne comprenant des rayons spécialisés pour chaque discipline, notamment pour le sport cycliste

professionnels, y compris entraineurs joueurs quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : rugby, escalade, moto, handball basket, hockey, équitation, volley-ball, football, ski, cyclisme

1986), que la société d'exploitation des Etablissements Louis Raynier, fabricant de chaussures, a fait cesser le travail de son personnel du 25 février au 1er mars 1985 en faisant état d'une baisse cyclique

RESPECTIVEMENT PROPRIETAIRE ET LOCATAIRE ET QUI EST SITUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-LE-VINOUX ; CONSIDERANT QUE L'EXISTENCE, AU DROIT DE LA PROPRIETE DONT S'AGIT, D'UNE PISTE POUR CYCLISTES

laissé divaguer " ; " néanmoins l'obligation de prise en charge des dommages par le Fonds de garantie doit être retenue, sur le fondement de l'article 420-1 du Code des assurances ; en effet, Mme X..., cycliste

divaguer ; " néanmoins l'obligation de prise en charge des dommages par le Fonds de garantie doit être retenue, sur le fondement de l'article L. 420-1 du Code des assurances ; en effet, Mme X..., cycliste

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE WAHL QUI AVAIT ETE VICTIME, LE 26 JUIN 1965, D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL AU COURS DE SON SERVICE DE GARDIEN CYCLISTE A LA SOCIETE PARISIENNE DE SURVEILLANCE ET AVAIT ULTERIEUREMENT

NORMALEMENT LA PREVOIR, LE FAIT DE LA VICTIME ; ATTENDU QUE POUR REJETER LA DEMANDE DE LA CAISSE MUTUELLE REGIONALE DU CENTRE L'ARRET, QUI A RELEVE QU'IMMEDIATEMENT AVANT QUE BONNET NE S'Y ENGAGE UNE CYCLISTE

Gautier qui participait à une course cycliste de fantaisie a été victime d'une chute ; que blessée, elle a assigné M.

que la fabrication des produits de fin d'année constituait des tâches non durables, appelées à se répéter chaque année à une époque voisine, en fonction du rythme naturel des saisons ou des demandes cycliques