In a similar vein, putting the same defendant on trial for an offence for which he or she had already been finally acquitted or convicted could raise issues concerning that defendant’s right not to be

In a similar vein, putting the same defendant on trial for an offence for which he or she had already been finally acquitted or convicted could raise issues concerning that defendant’s right not to be

As he had to spend most of the time in the cell standing, his illness – varicose veins – worsened significantly. Because the lights were always on in the cell his sight deteriorated from - 1 to - 8.

In the same vein, the applicant further complains that the decision to dismiss his objection to the trial court’s decision to suspend the pronouncement of the judgment also lacked concrete reasons, thereby

La Cour de cassation observa notamment que la déclaration de fuite avait été émise non seulement sur la base du procès-verbal de «   recherches veines   » ( verbale di vane ricerche ) de la Préfecture

Il s’ouvrit alors les veines. Les conclusions de l’expertise restèrent inconnues pour l’intéressé et son avocate.

Elle expose que Monsieur [E] tente veinement pour la première fois en appel de faire croire qu'elle portait des chaussures antidérapantes. ************************* L'article L 451-1 du code de

juillet 2021, n'a pas régularisé sa situation et a déclaré lord de son audition sur sa situation qu'il ne répondrait à aucune question, qu'il refusait de quitter la France et qu'il allait se tailler les veines

In a similar vein, the Court has held that Article   8 cannot be interpreted as guaranteeing prisoners the right to communicate with the outside world by way of online devices, particularly where

Il était également noté une section d'une veine dorsale nécessitant la ligature par un point.

En réponse, la [12] rappelle que Monsieur [T] a fait une thrombophlébite cérébrale (TVC), c’est-à-dire une obstruction des veines autour du cerveau par un caillot, et que selon la littérature médicale

Au regard de cette infirmation, il convient de rappeler que l'instance provoquée par le déféré est de la même veine que celle poursuivie devant le conseiller de la mise en état.

AMBULANCES ZEPHYR [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Sabrina LA MARRA - SCHWARZ de la SELARL PRIMA VEIG, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R140 INTIMEE ****

témoins précisaient que les faits s'étaient déroulés aux alentours de 5 heures ou de 6 heures du matin et désignaient le nommé Yacine X...comme étant l'auteur des faits qu'il avait perpétrés afin de se venger

A... soutient qu’il encourt des risques en cas de retour dans son pays d’origine dès lors que son père ayant renversé et tué une personne de son village, la famille de celle-ci cherche à la venger en s

A... soutient qu’il encourt des risques en cas de retour dans son pays d’origine dès lors que son père ayant renversé et tué une personne de son village, la famille de celle-ci cherche à la venger en s

jaune, la prochaine fois, ce sera un carton rouge » et la transmission de la plainte à son employeur le 16 mars 2006, - un article du journal l'Express en date du 3 avril 2008 intitulé « Afin de se venger

E... n'était pas présent lorsque ces insultes ont été proférées, et il ne les a "vengées" que cinq jours plus tard.

enfant, ce qui démontre bien que cette dernière n'avait pas coutume de mentir à la maison ou de travestir la réalité ; que, rien ne permet non plus de considérer que la fillette aurait pu vouloir se venger

saurait être justifiée par une quelconque nécessité de défense de soi-même ou d'autrui le fait de plonger sous l'eau la tête d'un adolescent, après qu'il eut plongé, dans le but de se venger