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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Procédures Collectives
6a0b77e0cdc6046d471eb59b
12 mai 2026
12 mai 2026
Monsieur Philippe THOORIS, juge-commissaire, entendu en son rapport, Renouvelle la période d'observation de la Sàrl CLASSIC TOURS, Prolonge sa poursuite d'activité de 6 mois, soit jusqu'au 20-11-2026,
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e327
26 juillet 1971
26 juillet 1971
20 AVRIL 1810 ; DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE LA COUR D'ASSISES A REJETE LES CONCLUSIONS DE LA DEFENSE, DEMANDANT AU DOCTEUR Y..., EXPERT, APRES SON AUDITION, D'EXAMINER LE THORAX
Source officielleProcédures Collectives
69d8cf40cdc6046d47c0e6b4
7 avril 2026
7 avril 2026
Après en avoir délibéré conformément à la loi, Statuant par jugement réputé contradictoire et en dernier ressort, Vu les articles L.624-1, L.644-6 et R.644-4 du Code de Commerce, Monsieur Philippe THOORIS
Source officielleProcédures Collectives
69ae1d4ecdc6046d47fd65e0
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Après en avoir délibéré conformément à la loi, Statuant par jugement réputé contradictoire et en dernier ressort, Vu les articles L.624-1, L.644-6 et R.644-4 du Code de Commerce, Monsieur Philippe THOORIS
Source officielleProcédures Collectives
69ae1d5ccdc6046d47fd66cd
6 janvier 2026
6 janvier 2026
CES MOTIFS Après en avoir délibéré conformément à la loi, Statuant par jugement réputé contradictoire et en dernier ressort, Vu les articles L.644-6 et R.644-4 du Code de Commerce, Monsieur Philippe THOORIS
Source officielleProcédures Collectives
69ae1e7bcdc6046d47fd76c7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Après en avoir délibéré conformément à la loi, Statuant par jugement réputé contradictoire et en dernier ressort, Vu les articles L.624-1, L.644-6 et R.644-4 du Code de Commerce, Monsieur Philippe THOORIS
Source officielleciv1
61372109cd580146773f0740
4 octobre 1989
4 octobre 1989
lui une "barre d'ouverture de trappe" d'une longueur de trois mètres, et d'un poids de 15 kilogrammes qui l'a frappé dans sa chute, à la suite de laquelle il s'est plaint de douleurs au ventre, au thorax
Source officiellesoc
613720b5cd580146773edc02
3 décembre 1987
3 décembre 1987
Franck, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Aragon-Brunet, les observations de la SCP Tiffreau, Thoin et Palat, avocat de la société Baze et
Source officiellecomm
613721c6cd580146773f7291
24 novembre 1992
24 novembre 1992
Christian Y..., demeurant tous deux au lieu-dit "Le Luiset", Thorens-Lès-Glières, Groisy-Le-Plot (Haute-Savoie), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen
Source officielleciv2
613722ebcd58014677403305
6 mai 1997
6 mai 1997
Z..., l'arrêt retient que le décès de la victime est dû à un éclatement de la boîte crânienne et à des contusions du thorax, blessures occasionnées lors du choc entre M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-147569
29 septembre 2014
29 septembre 2014
During the examination the applicant complained about pain in his thorax, left hip, and left thigh.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e5f9477fe04f5cc679d
12 avril 2023
12 avril 2023
Le 5 mars 2007, le professeur [S], de l'Institut du Thorax de [Localité 3], évoque une 'pneumopathie interstitielle diffuse d'étiologie indéterminée'.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01007
8 juin 2017
8 juin 2017
Suite au coup que vous avez porté sur M A..., celui-ci a consulté son médecin qui a pu constater un érythème sur le thorax.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100979_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
permis de construire, a déposé le 10 avril 2020 un dossier de déclaration au titre de la législation sur l'eau en vue de la création de cellules libres à vocation commerciale en bordure de la rivière Thoré
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0519JUD004456898
19 mai 2004
19 mai 2004
A noter des ecchymoses sur le thorax et à la base du cou et sur les deux poignets. » 27.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02202
16 décembre 2015
16 décembre 2015
n'établit pas l'exécution d'une prestation de travail pendant les périodes intermédiaires entre les campagnes de pêches successives durant lesquelles il a bénéficié d'indemnités de chômage, que la pêche au thon
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1110JUD004045407
10 novembre 2015
10 novembre 2015
The adviser said to me ‘Do you realise that if it’s a boy, they’ll use that to prevent Albert acceding to the throne, and the child will be able to claim the throne’.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9226e
9 avril 2015
9 avril 2015
né le 16 Mars 1946 à L'ISLE SUR LA SORGUE ... 84250 LE THOR Représenté par Me Jacques GOBERT de la SCP GOBERT & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représenté par Me Georges POMIES
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627b552676c5d9057df7ffee
10 mai 2022
10 mai 2022
VEYRAT EQUIPEMENT dont le siège social est sis 4 rue des Vernaies 74230 THONES prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL EPSILON, avocat au barreau d'ANNECY
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01486_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Aux termes de l'article 28 de ce règlement relatif aux " pêcheurs sportifs ou de loisir du thon rouge ayant une autorisation d'occupation temporaire (AOT) sur le domaine public portuaire de Sanary-sur-Mer
Source officiellePage 34 sur 130