contrats d'échange et les contrats d'option relatifs à des devises, à des indices d'actions ou à des actions, à des indices de dettes ou des dettes, à des indices de matières premières ou des matières premières, au climat, aux émissions de gaz à effet de serre

LEGIARTI000024544742

—

Autres indicateurs de suivi de la qualité de service de GrDF. a) Indicateur relatif à l'environnement de l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre Tonnes de gaz à effet de serre (équivalent

Article ANNEXE III

—

La garde du drapeau (ou étendard) se met en marche, s'arrête, exécute des évolutions d'ordre serré et des mouvements de maniement d'arme, le plus souvent aux ordres du porte-drapeau (ou porte-étendard).

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

la production de chaleur, afin d'exploiter pleinement le potentiel offert par les déchets de bois pour contribuer à la décarbonisation de l'économie, sous réserve du respect des critères de durabilité et de réduction des émissions de gaz à effet de serre

Article ANNEXE

—

Moulins Sud : Champins, Champmilan, Nomazy Vichy Les Ailes, Port Charmeil Yzeure Le Plessis Alpes-de-Haute-Provence (04) Digne-les-Bains Le Pigeonnier, Barbejas Alpes-Maritimes (06) Nice Saint-Augustin ; Saint-Charles

Article Annexe II

—

Après le raidissement des câbles, une pièce de bois de 150 x 150 mm de section est bloquée devant les roues arrière et serrée contre elles. 2.3.1.3. Pour les tracteurs articulés, les deux essieux doivent être ancrés au sol.

Article (suite)

—

id=JORFTEXT000041982818 5.2.1 Freins Le moment où le pilote ferme le poing ou allonge les doigts de la main indique, respectivement, le moment où il serre ou desserre les freins. a) freins serrés : lever le bras, les doigts allongés, horizontalement devant

Article Annexe

—

manutention. 28.23Z-Z Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques). 28.24Z-Z Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé. 28.25Z-A Fabrication de capteur solaire à effet de serre

LEGIARTI000030541821

—

Labastide-sur-Bésorgues, Labeaume, Labégude, Laboule, Lanas, Laviolle, Malarce-sur-la-Thines, Marcols-les-Eaux, Meyras, Prunet, Rochecolombe, Rocles, Rosières, Sablières, Saint-Alban-Auriolles, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-Didier-sous-Aubenas, Saint-Etienne-de-Serre

LEGIARTI000051595415

—

Pour chaque étape des scénarios de travaux, l'évaluation énergétique précise : - l'état des lieux ; - l'évaluation de la consommation annuelle d'énergie finale et primaire, les émissions de gaz à effet de serre du bâtiment avant et après travaux pour

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

Code des douanes

communiquées à l'administration dans des conditions définies par décret ; 3° Lorsque l'énergie renouvelable est contenue dans des produits issus de la biomasse, ces derniers répondent aux critères de durabilité et de réduction des émissions de gaz à effet de serre

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

Code des douanes

Article ANNEXE 3

—

Normandie 271 270018278 270018278 EHPAD LA PROVIDENCE SA ODYSSENIOR PA 8 247,80 8 247,80 CENTRE VAL DE LOIRE 02281 280503004 750043713 EHPAD NOTRE DAME DE LA JOIE PA 1 223,50 1 223,50 CENTRE VAL DE LOIRE 02281 280506106 280001314 EHPAD Parc st Charles

Article Annexe (suite)

—

Des données complémentaires d'évaluation du risque pour l'opérateur ou pour le consommateur seront requises pour les utilisations autres que sur les plantes ornementales dans les serres et pour le traitement des semences. 2.3.

Article Annexe (suite)

—

Lors de l'évaluation des demandes d'autorisation de produits phytopharmaceutiques contenant de l'imidaclopride pour d'autres usages que pour des tomates cultivées sous serre, les Etats membres accordent une attention particulière aux critères énoncés

Article Annexe (suite)

—

Examens complémentaires : écho Doppler avec sténose serrée > 90 % ; pression artérielle > 50 mm de mercure à la cheville. VI.1.3.4.

Article Annexe I

—

Mineure 1.1.1.a.7 Pivot trop serré [Loc.] Majeure 1.1.2. ÉTAT ET COURSE DE LA PÉDALE OU DU LEVIER A MAIN DU DISPOSITIF DE FREINAGE 1.1.2.a.6 Dégagement du frein rendu difficile [Loc.]

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

demande d'énergie ; f) Elaboration et adoption du plan climat-air-énergie territorial en application de l'article L. 229-26 du code de l'environnement, en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre

Article 3

—

région parisienne Le service de la navigation aérienne de la région parisienne est bureau de vote spécial pour les services du service de la navigation aérienne de la région parisienne et des organismes de circulation aérienne d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

LEGIARTI000030463520

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PRIVÉ JEAN MERMOZ RHÔNE-ALPES HÔPITAL DE L'ARBRESLE RHÔNE-ALPES CLINIQUE ÉMILIE DE VIALAR RHÔNE-ALPES CLINIQUE SAINT-CHARLES

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