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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2308248_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401437_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403787_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403855_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404397_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Touririne-Benatmane, avocate de M. A....

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2407076_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2407189_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2407223_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2410112_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2410200_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Pichol-Thievend, représentant de Mme A....

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2410222_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2412750_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Scheer, avocate de M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2412808_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2511568_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de Me Pimmel, substituant Me Robin, pour Mme A, qui a repris oralement ses moyens et conclusions.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506947_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Pimmel, substituant Me Robin, représentant Mme B, qui a repris ses moyens et conclusions.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00749_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

D... épouse B..., représentée par la SCP Robin-Vernet, agissant par Me Robin, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2403545 du 6 novembre 2024 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY02118_20240412

Admin. Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'association Les Robins des mâts, l'association Comité Sancerrois Patrimoine Mondial, l'association Fédération Patrimoine Environnement

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303009_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Par un arrêté du 27 avril 2023, le maire de Robion s’est opposé à cette déclaration préalable de travaux. Le 8 juin 2023, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd887f9

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

FAITS ET PROCÉDURE : Exposant avoir confié en dépôt à la Société ENTREPRISE GENERALE DE TRANSPORTS GEORGES ROLLIN (Société ROLLIN) une salle à manger d'époque Ecole de Nancy que le dépositaire n'a pas

Source officielle
CC

civ2

6079432a9ba5988459c413f2

Cassation

14 novembre 1973

14 novembre 1973

ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, ET DES PRODUCTIONS QUE BONNET, QUI CIRCULAIT EN AUTOMOBILE SUR UNE ROUTE, ENTREPRIT DE DEPASSER UNE FILE DE VOITURES, QUE LA DERNIERE VOITURE DE LA FILE, CONDUITE PAR ROLLIN

Source officielle

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