Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle social
66335b31c0d3e3fe99cadd0b
24 avril 2024
24 avril 2024
découpage des panneaux en marinite fortement amiantés puis procéder à leur assemblage ; que ce travail provoquait le dégagement d’une fine poussière d’amiante que les opérateurs inhalaient à pleins poumons
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA05050_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
consécutive à l'hospitalisation de B D et aux soins médicaux qu'il a reçus mais est imputable à l'état antérieur de l'enfant qui présentait une bronchiolite qui a permis le passage de la bactérie dans des poumons
Source officiellecr
Vu le dossier de l'information suiviec/B. L
613724edcd5801467741989e
17 mars 1987
17 mars 1987
d'accusation ne pouvait, sans détourner cette procédure de son objet, analyser comme "l'autorisation" d'une telle adjonction l'ordonnance donnant directement mission au professeur D. d'examiner les poumons
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04358_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Les examens pratiqués ont permis la découverte d'un œdème aigu du poumon, d'une insuffisance rénale majeure et d'une urémie associée à une anémie sévère.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1020REP002741795
20 octobre 1998
20 octobre 1998
Toutefois, certains commentateurs ultérieurs ont accepté des prescriptions moins sévères, notamment en ce qui concerne l'examen post-mortem des poumons.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
650d308171dfcd8318200e92
5 septembre 2023
5 septembre 2023
En l'occurrence, il est justifié de ce que, atteinte d'un cancer du poumon, la victime a subi deux interventions chirurgicales lourdes, l'une le 19 janvier 2012, consistant en une segmentectomie lobaire
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66ff858ba4ff9ec259c094d1
3 octobre 2024
3 octobre 2024
pathologie pulmonaire induite par une exposition à l'amiante à laquelle était jointe un certificat médical initial du 19 août 2011 faisant état d'un "carcinome sarcomatoïde à cellules fusiformes du poumon
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2506676_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 et 15 octobre 2025, l’association Costour, Poumon Vert en Finistère (CPV), le groupe national de surveillance des arbres (
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10679
19 juin 2019
19 juin 2019
générale de la santé, le temps de latence entre l'exposition à l'amiante et la manifestation de pathologies liées est de 30 à 40 ans ; que ces pathologies, en particulier le mésothéliome (cancer du poumon
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10680
19 juin 2019
19 juin 2019
générale de la santé, le temps de latence entre l'exposition à l'amiante et la manifestation de pathologies liées est de 30 à 40 ans ; que ces pathologies, en particulier le mésothéliome (cancer du poumon
Source officielle6e chambre
60325975fc98a68ebed34e65
20 février 2018
20 février 2018
Au sein d'EDF-GDF, 65 cancers des poumons ont été reconnus comme maladie professionnelle liée à l'amiante entre 1977 et 2000, selon un article de l'institut de veille sanitaire en date d'août 2006.
Source officielle6e chambre
60325975fc98a68ebed34e66
20 février 2018
20 février 2018
Au sein d'EDF-GDF, 65 cancers des poumons ont été reconnus comme maladie professionnelle liée à l'amiante entre 1977 et 2000, selon un article de l'institut de veille sanitaire en date d'août 2006.
Source officielle6e chambre
60325975fc98a68ebed34e67
20 février 2018
20 février 2018
Au sein d'EDF-GDF, 65 cancers des poumons ont été reconnus comme maladie professionnelle liée à l'amiante entre 1977 et 2000, selon un article de l'institut de veille sanitaire en date d'août 2006.
Source officielleTARIFICATION
6347abf329ffd2adfff4f1e8
7 octobre 2022
7 octobre 2022
prise en charge au titre du tableau n°30 bis, soit le risque d'inhalation de silice (tableau n°25 des maladies professionnelles) ou de fumées de vulcanisation et nitrosamines (cancer de la vessie, poumon
Source officiellecr
6079a8d79ba5988459c4f19a
30 juin 1999
30 juin 1999
d'origine vietnamienne, le docteur X..., interrogé sur ce point à l'audience, n'ayant pu fournir aucune précision supplémentaire ; que l'examen anatomo-pathologique avait permis de conclure que le poumon
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04091
27 juillet 2016
27 juillet 2016
T..., à qui sont imputés des coups de couteau, assénés avec force, ayant atteint les deux poumons d'une victime ainsi qu'un rein et le foie de la seconde et rendu nécessaires des interventions chirurgicales
Source officielleRétention_recoursJLD
630862495d4f3fc56380b0c8
25 août 2022
25 août 2022
Sur le fond, il indique que lors d'un examen de santé à l'hôpital de [Localité 4], il a été révélé la présence de tâches sur les poumons, des examens complémentaires devant approfondir ces recherches.
Source officielleChambre civile 1-7
65b4b2f77ef77d000880b6d9
26 janvier 2024
26 janvier 2024
une ordonnance pour des médicaments, qu'il devait le revoir mais qu'il avait été hospitalisé, qu'il prenait un nouveau médicament pour le cholestérol, qu'il avait fait une journée d'examen pour ses poumons
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2510500_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
exceptionnelles de leur situation, alors qu'ils établissent par la production de documents médicaux circonstanciés leur vulnérabilité au regard de leur état de santé respectif : * Mme A souffre d'un cancer du poumon
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506107_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
suite d’un choc septique dans un contexte nosocomial puis le 24 au centre hospitalier universitaire de Grenoble qui note à son arrivée un surdosage morphinique avec présence d’une pneumopathie des deux poumons
Source officiellePage 34 sur 85